personnes juridiques
Les personnes juridiques sont des entités légales qui, comme les personnes physiques, ont des droits et des obligations et peuvent agir en tant que titulaires de droits et d'obligations, comme par exemple des entreprises ou des associations.
Contenus populaires
Jean bodin
VISION ABSOLUTISTE DU POUVOIR
Caractérisation d’une Entreprise Privée
Caractérisation d’une origanisarion privée en tableau.(Type d’organisation,finalité,statue juridique, taille,nature de l’activité,activité principale,type de production,secteur économique,ressources,nationalité, champ d’action,répartition du pouvoir
Chapitre 2 : les règles de droit.
Droit - économie STMG première. Thème 1 : qu'est ce que le droit ? Chapitre 2 : les règles du droit ?
Droit chapitre 3: Le dommage réparable, thème 6 Qu'est ce qu'etre responsable?, (Terminal STMG)
Notions essentielles pour les révisions du chapitre 3 de DROIT: Le dommage réparable du thème 6 Qu'est ce qu'etre responsable. (Terminal STMG)
DROIT - THEME 2
DROIT - Première
Droit : Chapitre 6 : La personne juridique.
Définition : droit extrapatrimonial, droit patrimonial, droit subjectif, personnalité juridique, personne morale, personne physique. Questions : Quels personnes juridiques et quels droits? A quel moment attribuer et étreindre la personnalité .... ?
chapitre 6 droit (1ère STMG)
fiche chapitre 6
les sources du droit
fiche de révision les sources du droit
Notions bac de droit 1ère et terminale
Droit stmg 1ère et terminale
Chapitre 6 droit 1ère STMG
La capacité et l’incapacité juridique (va avec le chapitre précédent)
Chapitre 5 droit 1ère STMG
La personnalité juridique
le dommage réparable
DROIT - THÈME 1 - CHAPITRE 3
Droit : la qualification et l’argumentation juridique
Si vous avez des questions n’hésitez pas
la personnalité juridique -droit
fiche en droit
Droit thème 2
litige , preuve etc …
Comment les entreprises sont-elles organisées et gouvernées?
Fiche chapitre entreprise SES
DROIT: le litige et la preuve
Chapitre 3/ thème 2
Chapitre 5 et 6 Droit / 1ère STMG
Chapitre 6: La capacité et l’incapacité // Chapitre 5: La personnalité juridique
Chapitre 4: Le litige
le litige
DROIT: la personnalité juridique
Chapitre 5/ thème 3
types d’organisations
entreprises, associations, organisations non gouvernementales, caractéristiques, identité numérique. note : 14/20
Entreprise
Définitions d’une organisation
fiche révision droit civil : personnes et chose
personne physique et morale, personnalité juridique
L’entreprise individuelle et la société commerciale (droit terminal)
-entreprise individuelle -société -société coopérative
droit première
quelques chapitres important de première a savoir pour le bac
faire valoir ses droits DROIT STMG
fiche DROIT STMG
méthodologie épreuve droit
DROIT
Les différentes formes des entreprises
Ce poste vous explicitera les statuts des entreprises ainsi que leurs tailles... ;)
DROIT fiche révision bac STMG
notions essentielles pour le bac STMG en droit, programme 1ére et Tle. Rédigé à l’aide d’un objectif bac de Hachette Éducation et mes cours personnels.
qualification et argumentation juridique
Droit, vocab important
les principales notions de droit à savoir en premiere stmg
quelques notions de droit qui vous aideront à mieux réussir vos contrôles
Capacité & Incapacité juridique
Dans cette fiche on a les notion de capacité juridique et incapacité ce sont des notions importantes en droit
Les différentes formes d’entreprises
SARL, EI, SAS, EURL…
Droit - Question BAC
Cette fiche permet de savoir comment répondre à 3 questions qui peuvent apparaître au BAC de Droit.
Droit- La preuve
cours de droit de 1er STMG sur la preuve
Droit- le litige
le litige en 1ère





































