personnes juridiques
Les personnes juridiques sont des entités légales qui, comme les personnes physiques, ont des droits et des obligations et peuvent agir en tant que titulaires de droits et d'obligations, comme par exemple des entreprises ou des associations.
36 meilleurs contenus en personnes juridiques
0
26
0
SES - Jean bodin
VISION ABSOLUTISTE DU POUVOIR
2
130
0
STMG - Le droit, ses fonctions et la règle de droit
Chapitre 1 Le droit, ses fonctions et la règle de droit 1ere stmg
0
58
0
STMG - Caractérisation d’une Entreprise Privée
Caractérisation d’une origanisarion privée en tableau.(Type d’organisation,finalité,statue juridique, taille,nature de l’activité,activité principale,type de production,secteur économique,ressources,nationalité, champ d’action,répartition du pouvoir
5
477
0
Gestion - droit des sociétés - la notion de société
DCG 2 - Partie 1 L'entreprise en société
6
461
0
STMG - Chapitre 2 : les règles de droit.
Droit - économie STMG première. Thème 1 : qu'est ce que le droit ? Chapitre 2 : les règles du droit ?
2
65
0
STMG - DROIT - THEME 2
DROIT - Première
13
433
0
STMG - Chapitre 3: Le dommage réparable
droit
12
788
0
STMG - droit-chapitre 7: les personnes juridiques
Les personnes juridiques
7
346
0
STMG - Comment appréhender la diversité des organisations
Cours complet de management
5
176
1
STMG - les sources du droit
fiche de révision les sources du droit
669
15170
3
STMG - Notions bac de droit 1ère et terminale
Droit stmg 1ère et terminale
8
248
0
STMG - Chapitre 6 droit 1ère STMG
La capacité et l’incapacité juridique (va avec le chapitre précédent)
21
1013
0
STMG - le dommage réparable
DROIT - THÈME 1 - CHAPITRE 3
95
1687
0
STMG - la personnalité juridique -droit
fiche en droit
4
187
0
STMG - DROIT: le litige et la preuve
Chapitre 3/ thème 2
21
978
0
STMG - Chapitre 5 et 6 Droit / 1ère STMG
Chapitre 6: La capacité et l’incapacité // Chapitre 5: La personnalité juridique
88
1372
0
STMG - Chapitre 4: Le litige
le litige
6
270
0
STMG - droit des obligation
droit
6
353
0
STMG - L'état et son organisation
droit
4
219
0
STMG - droit litige
définition litige
7
247
0
STMG - Chapitre 2: comment identifier les critères et les spécificités d'une entreprise privée
fiche de révision de management
16
745
0
Gestion - Les types d’entreprises
chapitre de gestion
2
124
0
STMG - Entreprise
Définitions d’une organisation
6
376
0
STMG - fiche révision droit civil : personnes et chose
personne physique et morale, personnalité juridique
58
836
0
STMG - le droit et fonction dans la société
le strict nécessaire du droit et ses fonctions
42
1069
0
STMG - L’entreprise individuelle et la société commerciale (droit terminal)
-entreprise individuelle -société -société coopérative
82
3373
1
STMG - méthodologie épreuve droit
DROIT
17
789
0
STMG - Les différentes formes des entreprises
Ce poste vous explicitera les statuts des entreprises ainsi que leurs tailles... ;)
1655
31245
71
STMG - DROIT fiche révision bac STMG
notions essentielles pour le bac STMG en droit, programme 1ére et Tle. Rédigé à l’aide d’un objectif bac de Hachette Éducation et mes cours personnels.
27
1609
0
STMG - qualification et argumentation juridique
Droit, vocab important
13
269
0
STMG - les principales notions de droit à savoir en premiere stmg
quelques notions de droit qui vous aideront à mieux réussir vos contrôles
10
358
0
STMG - Capacité & Incapacité juridique
Dans cette fiche on a les notion de capacité juridique et incapacité ce sont des notions importantes en droit
32
711
1
STMG - Les différentes formes d’entreprises
SARL, EI, SAS, EURL…
130
4123
1
STMG - Droit - Question BAC
Cette fiche permet de savoir comment répondre à 3 questions qui peuvent apparaître au BAC de Droit.
121
2558
0
STMG - Droit- La preuve
cours de droit de 1er STMG sur la preuve
69
1424
0
STMG - Droit- le litige
le litige en 1ère