Économie

Français

Explorez les concepts fondamentaux des personnes juridiques, y compris les distinctions entre personnes physiques et morales, leurs droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, ainsi que la capacité juridique. Ce résumé aborde également la gestion du patrimoine et les implications juridiques des droits civiques. Type : résumé.

Personnes Juridiques et Droits

Fiche de révision

Romane Feron

STMG

DROIT - THEME 3 

Explorez les droits extrapatrimoniaux, y compris le droit à la vie privée, les préjudices indemnisables, et les caractéristiques des droits de propriété. Ce résumé aborde les types de préjudice (physique, moral, matériel) et la protection des données personnelles, ainsi que les droits d'auteur et les marques commerciales. Idéal pour les étudiants en droit cherchant à comprendre les enjeux juridiques contemporains.

Droits Extrapatrimoniaux

DROIT - THEME 4 

Explorez les fondements du droit de propriété, ses attributs (usus, fructus, abusus), et ses limites, y compris le trouble anormal du voisinage et l'abus de droit. Ce résumé aborde également la distinction entre biens corporels et incorporels, ainsi que la protection des droits d'auteur et des marques. Idéal pour les étudiants en droit cherchant à comprendre les droits patrimoniaux.

Droit de Propriété: Concepts Clés

victorine

droit-chapitre 11 : les droits patrimoniaux 

Explorez les droits extrapatrimoniaux, incluant les droits de la personnalité, les droits individuels et collectifs, ainsi que leur protection juridique en France et en Europe. Ce résumé aborde les sanctions civiles et pénales, le droit à l'image, et la protection des données personnelles, essentiel pour comprendre les enjeux contemporains des droits humains.

droit-chapitre 10 : les droits extra patrimoniaux 

Fiche de révisions sur les droits objectifs et les droits subjectifs en abordant le therme de patrimoine et ses droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux.

Explorez les concepts de droits patrimoniaux, droits objectifs et droits subjectifs dans le cadre du patrimoine. Cette fiche de révision aborde les distinctions entre biens corporels et incorporels, ainsi que les caractéristiques des droits patrimoniaux, y compris leur transmissibilité, saisissabilité et prescription. Idéal pour les étudiants en droit.

Droits Patrimoniaux et Objectifs

Clara Giessner

Droits objectifs et subjectifs

-la composition du patrimoine 
-type de  droits
-les caractères de droit patrimoniaux  

Explorez la composition du patrimoine, les types de droits patrimoniaux et leurs caractéristiques. Ce résumé aborde les droits extrapatrimoniaux et patrimoniaux, ainsi que la distinction entre biens corporels et incorporels. Idéal pour les étudiants en droit et en histoire culturelle.

Droits Patrimoniaux Essentiels

gamnn

Le patrimoine 

Explorez les concepts clés du droit de propriété, y compris les biens corporels et incorporels, les attributs (us, fructus, abusus) et les caractères (exclusif, absolu, perpétuel). Ce résumé aborde également les droits extrapatrimoniaux, leur protection et les limites au droit de propriété. Type : résumé.

Droit de Propriété et Attributs

Jeanne1912

droits extrapatrimoniaux DROIT STMG 

- droit patrimonial 
- caractères du droit de propriété sur des biens corporels 
- les attributs du droit de propriété 
- les limites 
- droit de la propriété intellectuelle 

Explorez les concepts clés du droit de propriété, y compris les droits patrimoniaux, les caractères et attributs des biens corporels, ainsi que les limites légales et conventionnelles. Ce résumé aborde également la distinction entre propriété intellectuelle et domaine public, en mettant l'accent sur le droit d'auteur et la propriété industrielle. Type : résumé.

Transactions Immobilières

droits de propriété

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