Connaissance

Économie

Transactions Immobilières

Processus et éléments impliqués dans la propriété, l'achat, la location et l'évaluation des biens immobiliers, y compris les aspects juridiques et financiers.

Contenus les plus populaires : Transactions Immobilières

Financement ses spe première

Fiche sur financement en ses spe première

SES

1ère

Droits Extrapatrimoniaux

Explorez les droits extrapatrimoniaux, incluant les droits de la personnalité, les droits individuels et collectifs, ainsi que leur protection juridique en France et en Europe. Ce résumé aborde les sanctions civiles et pénales, le droit à l'image, et la protection des données personnelles, essentiel pour comprendre les enjeux contemporains des droits humains.

STMG

1ère

Droits Patrimoniaux et Objectifs

Explorez les concepts de droits patrimoniaux, droits objectifs et droits subjectifs dans le cadre du patrimoine. Cette fiche de révision aborde les distinctions entre biens corporels et incorporels, ainsi que les caractéristiques des droits patrimoniaux, y compris leur transmissibilité, saisissabilité et prescription. Idéal pour les étudiants en droit.

SES

2nde

Droit de Propriété: Concepts Clés

Explorez les fondements du droit de propriété, ses attributs (usus, fructus, abusus), et ses limites, y compris le trouble anormal du voisinage et l'abus de droit. Ce résumé aborde également la distinction entre biens corporels et incorporels, ainsi que la protection des droits d'auteur et des marques. Idéal pour les étudiants en droit cherchant à comprendre les droits patrimoniaux.

STMG

1ère

Propriété Intellectuelle et Droit

Explorez les concepts clés du droit de propriété, y compris les droits patrimoniaux, les caractères et attributs des biens corporels, ainsi que les limites légales et conventionnelles. Ce résumé aborde également la distinction entre propriété intellectuelle et domaine public, en mettant l'accent sur le droit d'auteur et la propriété industrielle. Type : résumé.

STMG

1ère

Droits Patrimoniaux Essentiels

Explorez la composition du patrimoine, les types de droits patrimoniaux et leurs caractéristiques. Ce résumé aborde les droits extrapatrimoniaux et patrimoniaux, ainsi que la distinction entre biens corporels et incorporels. Idéal pour les étudiants en droit et en histoire culturelle.

STMG

1ère

Personnes Juridiques et Droits

Explorez les concepts fondamentaux des personnes juridiques, y compris les distinctions entre personnes physiques et morales, leurs droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, ainsi que la capacité juridique. Ce résumé aborde également la gestion du patrimoine et les implications juridiques des droits civiques. Type : résumé.

STMG

1ère

Acheter une maison

1 meilleurs contenus en Acheter une maison

Know Financement ses spe première thumbnail

SES - Financement ses spe première

Fiche sur financement en ses spe première

droits de propriété

8 meilleurs contenus en droits de propriété

STMG - DROIT - THEME 3

DROIT - Première

STMG - DROIT - THEME 4

DROIT - Première

Know droit-chapitre 11 : les droits patrimoniaux thumbnail

290

STMG - droit-chapitre 11 : les droits patrimoniaux

Les droits patrimoniaux

Know droit-chapitre 10 : les droits extra patrimoniaux thumbnail

501

STMG - droit-chapitre 10 : les droits extra patrimoniaux

Les droits extra patrimoniaux

Know Droits objectifs et subjectifs thumbnail

123

SES - Droits objectifs et subjectifs

Fiche de révisions sur les droits objectifs et les droits subjectifs en abordant le therme de patrimoine et ses droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux.

852

STMG - Le patrimoine

-la composition du patrimoine -type de droits -les caractères de droit patrimoniaux

Know droits extrapatrimoniaux DROIT STMG thumbnail

1560

STMG - droits extrapatrimoniaux DROIT STMG

fiches droit STMG

1237

STMG - le droit de propriété

- droit patrimonial - caractères du droit de propriété sur des biens corporels - les attributs du droit de propriété - les limites - droit de la propriété intellectuelle