Économie

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Voici ma synthèse sur le chapitre de la capacité et de l'incapacité. 

Fiche de révision

L’✰ne

STMG

LA CAPACITE ET L'INCAPACITE- DROIT 1ERE STMG

Droit - économie STMG première. 
Thème 3 : qui peut faire valoir les droits ? 
Chapitre 8 : la capacité et l'incapacité. 

Explorez le Chapitre 8 sur la capacité et l'incapacité dans le cadre du droit. Ce document aborde les concepts clés tels que la capacité juridique, l'incapacité d'exercice, la tutelle, et la curatelle. Idéal pour les étudiants en droit, ce résumé clarifie les droits et obligations des personnes physiques et morales, ainsi que les mécanismes de représentation. Type : résumé.

Capacité et Incapacité Juridique

Elea Arbey

Chapitre 8 : la capacité et l'incapacité. 

-la composition du patrimoine 
-type de  droits
-les caractères de droit patrimoniaux  

Explorez la composition du patrimoine, les types de droits patrimoniaux et leurs caractéristiques. Ce résumé aborde les droits extrapatrimoniaux et patrimoniaux, ainsi que la distinction entre biens corporels et incorporels. Idéal pour les étudiants en droit et en histoire culturelle.

Droits Patrimoniaux Essentiels

gamnn

Le patrimoine 

Explorez les concepts clés du droit de propriété, y compris les biens corporels et incorporels, les attributs (us, fructus, abusus) et les caractères (exclusif, absolu, perpétuel). Ce résumé aborde également les droits extrapatrimoniaux, leur protection et les limites au droit de propriété. Type : résumé.

Droit de Propriété et Attributs

Jeanne1912

droits extrapatrimoniaux DROIT STMG 

- droit patrimonial 
- caractères du droit de propriété sur des biens corporels 
- les attributs du droit de propriété 
- les limites 
- droit de la propriété intellectuelle 

Explorez les concepts clés du droit de propriété, y compris les droits patrimoniaux, les caractères et attributs des biens corporels, ainsi que les limites légales et conventionnelles. Ce résumé aborde également la distinction entre propriété intellectuelle et domaine public, en mettant l'accent sur le droit d'auteur et la propriété industrielle. Type : résumé.

Transactions Immobilières

droits de propriété

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