Sciences politiques

Français

Explorez comment les institutions françaises, telles que le Parlement bicaméral et la Constitution de la Ve République, garantissent le caractère démocratique de la République. Ce résumé aborde les sources de droit, le processus législatif, et les comparaisons avec d'autres systèmes politiques. Type: résumé.

Institutions Démocratiques Françaises

Fiche de révision

Jérémi

Cours - L'etat de droit

Bicamérisme

Explorez le processus législatif en France, y compris le rôle du Sénat et de l'Assemblée nationale, ainsi que les principes de l'état de droit. Ce résumé aborde les normes juridiques, la hiérarchie des lois, et les implications des mesures de sécurité publique. Type de contenu : résumé.

Processus Législatif et État de Droit

Julia

Législation

Élaboration de la loi et du droit en France et Comment la justice garantie-t-elle le respect du droit?

Découvrez le processus législatif en France, de l'initiative à l'adoption des lois, et explorez comment la justice garantit le respect des droits fondamentaux. Ce résumé aborde les principes de la justice, les rôles des juridictions, et les droits des accusés, offrant une vue d'ensemble essentielle pour comprendre le système juridique français.

Processus Législatif et Justice

AXEL_BGM

ÉLABORATION DU DROIT ET FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE

 Étape du parcours de la loi avec schéma 

Explorez les étapes clés du processus législatif en France, de la proposition de loi à la promulgation. Ce schéma détaillé couvre l'étude par l'Assemblée nationale, la navette avec le Sénat, et le rôle du Conseil constitutionnel. Idéal pour les étudiants en droit et en sciences politiques.

Processus Législatif Français

 Aimy

Histoire

 Le parcours de la loi 

Fiche de révison pour le brevet en EMC sur le droit et la règle: des principes pour vivre avec les autres 
Si vous avez des questions n’hésitez pas !

Découvrez les étapes clés de l'élaboration des lois en France, de l'initiative législative à la promulgation. Ce résumé aborde également le rôle du Parlement, les droits fondamentaux, et les principes de la justice dans une démocratie. Type: résumé.

Élaboration des Lois en France

Juliette

Le droit et la règle: des principes pour vivre avec les autres 

Fiche méthode pour l’exercice de la composition / dissertation 

Découvrez une méthode efficace pour rédiger des compositions et dissertations. Ce guide aborde l'analyse du sujet, la construction du plan, la rédaction structurée, et la relecture. Idéal pour les étudiants souhaitant améliorer leurs compétences en écriture argumentative.

Méthode de Composition

Andrea Torrentelle

HGGSP

Fiche méthodologie : composition 

Explorez les fondements de l'organisation du droit, y compris la constitution, la hiérarchie des normes, le processus législatif et le référendum. Ce résumé aborde les principes de l'état de droit, la séparation des pouvoirs, et les types de lois en France, tout en mettant en lumière le rôle crucial de la constitution dans la protection des droits fondamentaux. Type: résumé.

Les Organes et Structures Législatifs

Bicamérisme

1 meilleurs contenus en Bicamérisme

Législation

1 meilleurs contenus en Législation

processus législatif

5 meilleurs contenus en processus législatif