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EMC

25 déc. 2025

144

4 pages

Le Système Judiciaire en France : Fiche Révision

B

BARRARD @barrard_oinh

La justice française fonctionne selon des règles précises pour maintenir l'ordre et protéger les citoyens. Elle sanctionne les... Affiche plus

T
EMC
chapitre 10: La justice en France
- La justice est un principe qui exige le respect du
droit (la loi par ex) et de l'équité (être just

Les missions de la justice

La justice a deux rôles principaux que tu dois absolument retenir. D'abord, elle sanctionne les infractions selon leur gravité.

Les infractions se divisent en trois catégories les contraventions (comme l'excès de vitesse, punies d'amendes), les délits (vol, harcèlement, punis jusqu'à 10 ans de prison), et les crimes (meurtre, enlèvement, punis jusqu'à 40 ans de prison).

La justice règle aussi les litiges entre citoyens. Un litige, c'est un désaccord qui nécessite l'intervention d'un tribunal pour trancher. Pense aux divorces, aux dettes impayées, aux problèmes de succession ou aux conflits propriétaire-locataire.

**À retenir ** Plus l'infraction est grave, plus la peine maximale est lourde !

T
EMC
chapitre 10: La justice en France
- La justice est un principe qui exige le respect du
droit (la loi par ex) et de l'équité (être just

Les principes fondamentaux

Ces principes protègent tes droits et garantissent une justice équitable. Le plus important la présomption d'innocence. Tu es considéré innocent tant qu'on n'a pas prouvé ta culpabilité.

Le droit à la dignité humaine interdit la torture et les traitements dégradants. Chacun a droit à un procès équitable devant un tribunal indépendant et impartial.

La proportionnalité des peines assure que la punition correspond à la gravité de l'acte. Enfin, une loi ne peut pas punir rétroactivement on ne peut pas t'accuser d'avoir enfreint une loi qui n'existait pas encore.

Le symbole de Thémis résume tout le bandeau (impartialité), l'épée (décision) et la balance (équité).

**Bon à savoir ** Ces principes existent pour protéger tous les citoyens, y compris toi !

T
EMC
chapitre 10: La justice en France
- La justice est un principe qui exige le respect du
droit (la loi par ex) et de l'équité (être just

L'organisation des tribunaux

Tu dois distinguer deux grands types de juridictions judiciaire et administrative. C'est plus simple qu'il n'y paraît !

En justice civile, on trouve les tribunaux d'instance et de grande instance. En justice pénale, chaque type d'infraction a son tribunal tribunal de police (contraventions), tribunal correctionnel (délits) et cour d'assises (crimes).

Les voies de recours permettent de faire appel cour d'appel, cour de cassation et conseil d'État. Si tu n'es pas d'accord avec un jugement, tu peux demander à un tribunal supérieur de réexaminer l'affaire.

Dans chaque tribunal, tu trouveras des magistrats (juges, procureurs), des auxiliaires de justice (avocats, greffiers) et parfois des jurés citoyens.

**Astuce ** Retiens que chaque infraction a son tribunal spécifique !

T
EMC
chapitre 10: La justice en France
- La justice est un principe qui exige le respect du
droit (la loi par ex) et de l'équité (être just

La justice des mineurs

La France a créé une justice spécialisée pour les mineurs car ils ne fonctionnent pas comme les adultes. Un mineur devient responsable de ses actes devant la loi à partir de 13 ans.

Cette justice adaptée existe pour de bonnes raisons manque de maturité, capacité de discernement limitée, plus grande influence et fragilité. Les jeunes méritent une approche différente.

Les peines pour mineurs sont variées et progressives rappel à la loi, amende, travail d'intérêt général (TIG), centre éducatif fermé, ou prison en dernier recours. L'objectif est d'éduquer, pas seulement de punir.

La justice protège aussi les mineurs contre les mauvais traitements et abus. Elle a donc un double rôle sanctionner quand nécessaire et protéger toujours.

**Important ** La justice des mineurs privilégie l'éducation à la sanction !

Si on te demande...

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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144

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Le Système Judiciaire en France : Fiche Révision

B

BARRARD

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La justice française fonctionne selon des règles précises pour maintenir l'ordre et protéger les citoyens. Elle sanctionne les infractions, règle les conflits et s'organise autour de principes fondamentaux comme la présomption d'innocence.

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- La justice est un principe qui exige le respect du
droit (la loi par ex) et de l'équité (être just

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Les missions de la justice

La justice a deux rôles principaux que tu dois absolument retenir. D'abord, elle sanctionne les infractions selon leur gravité.

Les infractions se divisent en trois catégories : les contraventions (comme l'excès de vitesse, punies d'amendes), les délits (vol, harcèlement, punis jusqu'à 10 ans de prison), et les crimes (meurtre, enlèvement, punis jusqu'à 40 ans de prison).

La justice règle aussi les litiges entre citoyens. Un litige, c'est un désaccord qui nécessite l'intervention d'un tribunal pour trancher. Pense aux divorces, aux dettes impayées, aux problèmes de succession ou aux conflits propriétaire-locataire.

À retenir : Plus l'infraction est grave, plus la peine maximale est lourde !

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Le droit à la dignité humaine interdit la torture et les traitements dégradants. Chacun a droit à un procès équitable devant un tribunal indépendant et impartial.

La proportionnalité des peines assure que la punition correspond à la gravité de l'acte. Enfin, une loi ne peut pas punir rétroactivement : on ne peut pas t'accuser d'avoir enfreint une loi qui n'existait pas encore.

Le symbole de Thémis résume tout : le bandeau (impartialité), l'épée (décision) et la balance (équité).

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En justice civile, on trouve les tribunaux d'instance et de grande instance. En justice pénale, chaque type d'infraction a son tribunal : tribunal de police (contraventions), tribunal correctionnel (délits) et cour d'assises (crimes).

Les voies de recours permettent de faire appel : cour d'appel, cour de cassation et conseil d'État. Si tu n'es pas d'accord avec un jugement, tu peux demander à un tribunal supérieur de réexaminer l'affaire.

Dans chaque tribunal, tu trouveras des magistrats (juges, procureurs), des auxiliaires de justice (avocats, greffiers) et parfois des jurés citoyens.

Astuce : Retiens que chaque infraction a son tribunal spécifique !

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- La justice est un principe qui exige le respect du
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La justice des mineurs

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Cette justice adaptée existe pour de bonnes raisons : manque de maturité, capacité de discernement limitée, plus grande influence et fragilité. Les jeunes méritent une approche différente.

Les peines pour mineurs sont variées et progressives : rappel à la loi, amende, travail d'intérêt général (TIG), centre éducatif fermé, ou prison en dernier recours. L'objectif est d'éduquer, pas seulement de punir.

La justice protège aussi les mineurs contre les mauvais traitements et abus. Elle a donc un double rôle : sanctionner quand nécessaire et protéger toujours.

Important : La justice des mineurs privilégie l'éducation à la sanction !

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Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

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L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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super application pour réviser je révise tout les soirs

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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