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5 déc. 2025

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Les Sources du Droit et la Hiérarchie des Normes en France

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marik🫶🏻 @marik_mth

Tu te demandes peut-être d'où viennent toutes ces règles qui régissent notre société ? En fait, le droit... Affiche plus

• Chapitice 5
Chantepy
economie
et fa í
Les sources-du-droit et
= hieroor chive des normes.
Jurisprudence: manière
habituellement une questi

Les bases du système juridique français

Imagine le système juridique comme un jeu de règles bien organisé ! La jurisprudence représente la façon dont les tribunaux jugent habituellement une situation - c'est comme créer des précédents pour les cas futurs.

Trois principes fondamentaux guident notre justice. D'abord, le respect de la hiérarchie des normes chaque règle doit respecter celles du niveau supérieur commerespecterlereˋglementdetonlyceˊequidoitluime^merespecterlaloicomme respecter le règlement de ton lycée qui doit lui-même respecter la loi. Ensuite, l'égalité des sujets de droit garantit que tout le monde - particuliers comme entreprises - est traité de façon équitable devant la loi.

Les sources directes du droit créent les règles officielles. Le bloc constitutionnel vient du peuple via référendum, le bloc législatif du Parlement, et le bloc réglementaire du gouvernement et des administrations.

**💡 À retenir ** Les sources indirectes comme la jurisprudence et les coutumes complètent le droit écrit - par exemple, l'usage pour une femme mariée de prendre le nom de son mari !

• Chapitice 5
Chantepy
economie
et fa í
Les sources-du-droit et
= hieroor chive des normes.
Jurisprudence: manière
habituellement une questi

La pyramide du droit français

Pense à la hiérarchie des normes comme à un classement de force ! Au sommet, la Constitution domine tout - c'est la règle suprême que personne ne peut contredire.

Juste en dessous, les lois votées par le Parlement et les ordonnances gouvernementales forment le bloc législatif. Ces textes définissent les grandes orientations de notre société.

En bas de la pyramide, les décrets (du Président ou Premier ministre) et les arrêtés (des ministres, préfets, maires) précisent comment appliquer concrètement les lois dans ta ville ou région.

**💡 À retenir ** Les normes européennes et internationales peuvent s'imposer aux textes français si notre pays les a ratifiées - l'Europe influence donc directement notre droit national !

• Chapitice 5
Chantepy
economie
et fa í
Les sources-du-droit et
= hieroor chive des normes.
Jurisprudence: manière
habituellement une questi

Le droit européen et la synthèse générale

Tu vis dans un monde connecté où le droit communautaire européen impacte ta vie quotidienne ! Ces règles s'appliquent à tous les pays de l'UE et encadrent le commerce, l'environnement, ou encore tes droits de consommateur.

Les traités, règlements, directives européens s'imposent souvent aux normes nationales. C'est pourquoi certaines lois françaises doivent parfois être modifiées pour respecter les décisions européennes.

La synthèse montre clairement cette double influence d'un côté la pyramide française classique (Constitution → Loi → Décret → Arrêté), de l'autre les normes internationales et communautaires qui viennent s'y greffer.

**💡 À retenir ** Cette organisation peut paraître complexe, mais elle assure la cohérence du système juridique tout en permettant l'adaptation aux réalités européennes et mondiales !

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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Les bases du système juridique français

Imagine le système juridique comme un jeu de règles bien organisé ! La jurisprudence représente la façon dont les tribunaux jugent habituellement une situation - c'est comme créer des précédents pour les cas futurs.

Trois principes fondamentaux guident notre justice. D'abord, le respect de la hiérarchie des normes : chaque règle doit respecter celles du niveau supérieur commerespecterlereˋglementdetonlyceˊequidoitluime^merespecterlaloicomme respecter le règlement de ton lycée qui doit lui-même respecter la loi. Ensuite, l'égalité des sujets de droit garantit que tout le monde - particuliers comme entreprises - est traité de façon équitable devant la loi.

Les sources directes du droit créent les règles officielles. Le bloc constitutionnel vient du peuple via référendum, le bloc législatif du Parlement, et le bloc réglementaire du gouvernement et des administrations.

💡 À retenir : Les sources indirectes comme la jurisprudence et les coutumes complètent le droit écrit - par exemple, l'usage pour une femme mariée de prendre le nom de son mari !

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Juste en dessous, les lois votées par le Parlement et les ordonnances gouvernementales forment le bloc législatif. Ces textes définissent les grandes orientations de notre société.

En bas de la pyramide, les décrets (du Président ou Premier ministre) et les arrêtés (des ministres, préfets, maires) précisent comment appliquer concrètement les lois dans ta ville ou région.

💡 À retenir : Les normes européennes et internationales peuvent s'imposer aux textes français si notre pays les a ratifiées - l'Europe influence donc directement notre droit national !

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Les traités, règlements, directives européens s'imposent souvent aux normes nationales. C'est pourquoi certaines lois françaises doivent parfois être modifiées pour respecter les décisions européennes.

La synthèse montre clairement cette double influence : d'un côté la pyramide française classique (Constitution → Loi → Décret → Arrêté), de l'autre les normes internationales et communautaires qui viennent s'y greffer.

💡 À retenir : Cette organisation peut paraître complexe, mais elle assure la cohérence du système juridique tout en permettant l'adaptation aux réalités européennes et mondiales !

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

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L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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