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Histoire /
étude de doc 2
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Léa Bezeau
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doc DDHC
1ère
Fiche de révision
леге 7 HISTOIRE ETUDE DE DOC 2 9° 1-5 Presenter le document Ce texte est adopté par l'AN, le 26 août 1789. Au départ le texte est rédigé pour être le préambule (intro) de la future constitution. Ce texte fixe de nouveaux principes qui ont vocation universelle lidée qu'ils peuvent s'appliquer à l'ensemble des hommes et des femmes) DDHC 9°2-> ARE 2: quels sont les droits naturels et imprescriptibles de l'homme ? Ces droits sont << la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression 6 droit à l'insurrec sécurité 9° 3 -> Art 1, 6 et 13: quels sent les privilèges. supprimés par ces articles? art 1: cela met fin aux distinc sociales fondées sur I'hérédité art 6: suppression des emplois réservés or les ordres privilégiés, il supprime les inégalités face à la loi (ex: les charges d'officier dans l'armée pour les nobles art 13: mise en place d'un impôt sur le revenu 0,⁰4 -> Art 6, 19: Quels sont les changements concernant la souveraineté sur le pays. art 6: affirme la souveraineté, proclame l'idée que la souveraineté appartient au peuple qui est en capacité ( pouvou legislatif = AN) directement ou par des représentants élus de votes les lois art 14: forme de démocratie représentantive, a sont les représentants du peuple qui fixent l'impôt prélevé 9°5: Art 7,8 et 9: Quelles nouveautés apparaissent dans le domaine judiciaire? art 7: aboli une...
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justice arbitraire, elle s'exerce à travers I'applica des lois art 8: il n'y a pas de rétroactivité de la loi et dans l'applica des peines. art 9: proclame la présomp d'innocence, Mévoit la détenº provisoire 9°6: Art 10 et 11: quelles libertés fondamentales sent évoquées? art 10: liberté a opinion, d'expression et de culte art 11: défend la liberté de presse 9°7: A quelle condition la propriété peut-elle être confisquée! seul l'État peut déposséder un particulier de la propriété en cas de nécessité publique et contre dédommagement
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