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STMG

627

•

15 avr. 2022

•

3 pages

Exemples et Modèles de Contrat de Travail PDF - Cours et Définition

I

Ines Dahmani

@inesdahmani_hfml

Le contrat de travail est un accord entre un employeur... Affiche plus

Chapitre 5 Le contrat de travail Les éléments du contrat de travail. * Un contrat de travail à pour objet la mise à disposition. d'une prest

Négociation collective et types de contrats

La négociation collective d'une convention collective ou d'un accord d'entreprise permet d'adapter les règles du code du travail aux spécificités et besoins de l'entreprise. Les partenaires sociaux regroupent les principaux syndicats de salariés et organisations patronales.

Définition: La négociation collective est le processus par lequel les représentants des employeurs et des salariés discutent pour établir des accords sur les conditions de travail.

Le contrat à durée indéterminée CDICDI est la forme normale et générale de la relation de travail. L'employeur doit y avoir recours sauf s'il peut justifier d'une situation autorisant un autre type de contrat.

Exemple: Les fins de CDI peuvent être le licenciement, la démission, la rupture conventionnelle ou la retraite.

Les obligations de l'employeur comprennent :

  • Le respect des règles d'ordre public lois,accordscollectifslois, accords collectifs
  • Le respect des normes conventionnelles
  • Les engagements nés du contrat de travail

Highlight: Le CDI est considéré comme la norme en droit du travail français, offrant une plus grande stabilité d'emploi au salarié.

Chapitre 5 Le contrat de travail Les éléments du contrat de travail. * Un contrat de travail à pour objet la mise à disposition. d'une prest

Les clauses et types de contrats de travail

Le contrat de travail comporte des clauses générales, présentes dans presque toutes les conventions, telles que la durée du contrat et sa nature. Des clauses spécifiques, moins courantes, peuvent s'avérer nécessaires selon le poste occupé claused′objectifs,garantied′emploi,etc.clause d'objectifs, garantie d'emploi, etc..

Exemple: Une clause d'objectifs pourrait définir des objectifs de vente pour un commercial, tandis qu'une clause de garantie d'emploi pourrait assurer une certaine stabilité à un cadre supérieur.

Les différents types de contrat de travail incluent :

  1. Le contrat de travail à durée déterminée CDDCDD : un contrat dont la terminaison survient à l'échéance d'un terme fixé.
  2. Le contrat de travail temporaire : un contrat proposé par les agences d'intérim.

Vocabulary: Le CDD ContrataˋDureˊeDeˊtermineˊeContrat à Durée Déterminée est un contrat de travail qui prend fin à une date précise, contrairement au CDI qui n'a pas de terme défini.

Highlight: Bien que le CDI soit la norme, les CDD et contrats temporaires offrent une flexibilité nécessaire dans certaines situations spécifiques, comme les remplacements ou les surcroîts temporaires d'activité.

Chapitre 5 Le contrat de travail Les éléments du contrat de travail. * Un contrat de travail à pour objet la mise à disposition. d'une prest

Les éléments du contrat de travail

Le contrat de travail est un accord qui prévoit la mise à disposition d'une prestation de travail sous l'autorité de l'employeur en échange d'une rémunération. Le lien de subordination juridique est l'élément déterminant qui justifie l'application du droit du travail.

Trois éléments caractérisent le contrat de travail :

  1. La prestation de travail
  2. La rémunération
  3. Le lien de subordination ordresetdirectivesrec\cusdel′employeurordres et directives reçus de l'employeur

Définition: Le contrat d'entreprise est un contrat par lequel une partie s'engage à faire quelque chose pour une autre partie, en contrepartie d'un prix convenu entre elles.

Les pouvoirs de l'employeur incluent :

  • Le pouvoir de direction : donner des directives aux salariés
  • Le pouvoir réglementaire : édicter des règles au sein de l'entreprise
  • Le pouvoir disciplinaire : sanctionner les salariés en cas de faute

Highlight: Le lien de subordination est l'élément clé qui distingue le contrat de travail d'autres types de contrats comme le contrat d'entreprise.



Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

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Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

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4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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I

Ines Dahmani

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Le contrat de travail est un accord entre un employeur et un salarié, définissant les conditions de travail et la rémunération. Il se caractérise par trois éléments essentiels : la prestation de travail, la rémunération et le lien de subordination.... Affiche plus

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Négociation collective et types de contrats

La négociation collective d'une convention collective ou d'un accord d'entreprise permet d'adapter les règles du code du travail aux spécificités et besoins de l'entreprise. Les partenaires sociaux regroupent les principaux syndicats de salariés et organisations patronales.

Définition: La négociation collective est le processus par lequel les représentants des employeurs et des salariés discutent pour établir des accords sur les conditions de travail.

Le contrat à durée indéterminée CDICDI est la forme normale et générale de la relation de travail. L'employeur doit y avoir recours sauf s'il peut justifier d'une situation autorisant un autre type de contrat.

Exemple: Les fins de CDI peuvent être le licenciement, la démission, la rupture conventionnelle ou la retraite.

Les obligations de l'employeur comprennent :

  • Le respect des règles d'ordre public lois,accordscollectifslois, accords collectifs
  • Le respect des normes conventionnelles
  • Les engagements nés du contrat de travail

Highlight: Le CDI est considéré comme la norme en droit du travail français, offrant une plus grande stabilité d'emploi au salarié.

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Les clauses et types de contrats de travail

Le contrat de travail comporte des clauses générales, présentes dans presque toutes les conventions, telles que la durée du contrat et sa nature. Des clauses spécifiques, moins courantes, peuvent s'avérer nécessaires selon le poste occupé claused′objectifs,garantied′emploi,etc.clause d'objectifs, garantie d'emploi, etc..

Exemple: Une clause d'objectifs pourrait définir des objectifs de vente pour un commercial, tandis qu'une clause de garantie d'emploi pourrait assurer une certaine stabilité à un cadre supérieur.

Les différents types de contrat de travail incluent :

  1. Le contrat de travail à durée déterminée CDDCDD : un contrat dont la terminaison survient à l'échéance d'un terme fixé.
  2. Le contrat de travail temporaire : un contrat proposé par les agences d'intérim.

Vocabulary: Le CDD ContrataˋDureˊeDeˊtermineˊeContrat à Durée Déterminée est un contrat de travail qui prend fin à une date précise, contrairement au CDI qui n'a pas de terme défini.

Highlight: Bien que le CDI soit la norme, les CDD et contrats temporaires offrent une flexibilité nécessaire dans certaines situations spécifiques, comme les remplacements ou les surcroîts temporaires d'activité.

Chapitre 5 Le contrat de travail Les éléments du contrat de travail. * Un contrat de travail à pour objet la mise à disposition. d'une prest

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Les éléments du contrat de travail

Le contrat de travail est un accord qui prévoit la mise à disposition d'une prestation de travail sous l'autorité de l'employeur en échange d'une rémunération. Le lien de subordination juridique est l'élément déterminant qui justifie l'application du droit du travail.

Trois éléments caractérisent le contrat de travail :

  1. La prestation de travail
  2. La rémunération
  3. Le lien de subordination ordresetdirectivesrec\cusdel′employeurordres et directives reçus de l'employeur

Définition: Le contrat d'entreprise est un contrat par lequel une partie s'engage à faire quelque chose pour une autre partie, en contrepartie d'un prix convenu entre elles.

Les pouvoirs de l'employeur incluent :

  • Le pouvoir de direction : donner des directives aux salariés
  • Le pouvoir réglementaire : édicter des règles au sein de l'entreprise
  • Le pouvoir disciplinaire : sanctionner les salariés en cas de faute

Highlight: Le lien de subordination est l'élément clé qui distingue le contrat de travail d'autres types de contrats comme le contrat d'entreprise.

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

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L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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