Matières
Carrière
Physique/Chimie
Maths
Histoire
Français
SVT
Les transformations chimiques
Les états de la matière
Lumière, images et couleurs
Vision et image
L'énergie
Constitution et transformations de la matière
Ondes et signaux
Constitution et transformation de la matière
Mouvements et interactions
Structure de la matière
L'organisation de la matière dans l'univers
Les circuits électriques
Énergie : conversions et transferts
Propriétés physico-chimiques
Les signaux
Affiche tous les sujets
Nouveaux enjeux et acteurs après la guerre froide
La méditerranée de l'antiquité au moyen-age
Le nouveau monde
Le xviiième siècle
Les guerres mondiales
La crise et la montée des régimes totalitaires
Le xixème siècle
Le monde de l'antiquité
Le monde depuis 1945
Une nouvelle guerre mondiale
La guerre froide
Les religions du vième au xvème siècle
La 3ème république
Révolution et restauration
La france et la république
Affiche tous les sujets
La géologie
Corps humain et santé
La planète terre, l'environnement et l'action humaine
Le monde microbien et la santé
Reproduction et comportements sexuels responsables
La cellule unité du vivant
Alimentation et digestion
Transmission, variation et expression du patrimoine génétique
Le stress
Procréation et sexualité humaine
La génétique
Le mouvement
Diversité et stabilité génétique des êtres vivants
Nutrition et organisation des animaux
Affiche tous les sujets
34
0
Zoé Mauger
21/07/2025
STMG
CHPT 2 : Les sources du droit
995
•
21 juil. 2025
•
Zoé Mauger
@zomauger_
Les sources du droit et la hiérarchie des normes juridiques... Affiche plus
Cette section se concentre sur le droit négocié et la jurisprudence comme sources complémentaires du droit national. Le droit négocié, résultant d'accords entre partenaires sociaux, permet d'adapter la loi sociale aux réalités de l'entreprise.
Exemple: Les conventions collectives sont des accords négociés au niveau national, régional ou local pour une activité spécifique, définissant les conditions d'emploi et les garanties accordées aux salariés.
La jurisprudence, définie comme l'ensemble des décisions de justice, est présentée comme une source importante du droit, offrant des solutions habituelles aux problèmes juridiques.
Définition: La jurisprudence est l'ensemble des décisions rendues par les tribunaux qui interprètent et appliquent la loi, créant ainsi des précédents juridiques.
Cette partie explique le principe de séparation des pouvoirs en France, détaillant les rôles du pouvoir exécutif, législatif et judiciaire.
Highlight: La séparation des pouvoirs est un principe fondamental de la Constitution française.
Le pouvoir exécutif, incarné par le Président de la République, le Premier ministre et le gouvernement, est chargé de l'action gouvernementale et de l'exécution des lois. Le pouvoir législatif, représenté par le Parlement, examine et vote les lois, contrôle le gouvernement et peut soumettre des propositions de loi. Le pouvoir judiciaire, composé des juridictions administratives et judiciaires, tranche les litiges.
Exemple: Les juridictions administratives traitent les litiges entre les citoyens et l'État, tandis que les juridictions judiciaires s'occupent des litiges entre particuliers.
Cette section présente le schéma du parcours d'une loi, de son initiation par le gouvernement ou le Parlement jusqu'à sa promulgation et publication au Journal Officiel. Le rôle du Conseil constitutionnel dans le contrôle de constitutionnalité est souligné.
Highlight: Le Conseil constitutionnel vérifie que les lois respectent la Constitution avant leur promulgation.
La hiérarchie des normes est également expliquée, montrant l'ordre décroissant des différentes sources du droit, de la Constitution aux jurisprudences.
Définition: La hiérarchie des normes est un principe juridique selon lequel les normes de droit sont organisées selon un ordre de primauté, la Constitution étant au sommet.
Ce chapitre aborde les sources du droit européen et les institutions de l'Union européenne. Les traités européens sont présentés comme fixant les règles de fonctionnement de l'UE et établissant le cadre pour l'élaboration des textes de droit dérivés.
Vocabulaire: Les règlements européens sont des textes à portée générale, directement applicables dans tous les États membres.
Les directives européennes, visant à harmoniser les législations des États membres, sont également expliquées. Les principales institutions européennes sont présentées, notamment le Parlement européen, la Commission européenne et le Conseil de l'Union européenne.
Highlight: La Cour de Justice de l'Union européenne veille au respect de la législation de l'UE dans tous les États membres.
Cette structure institutionnelle assure l'élaboration et l'application du droit européen, qui s'intègre dans l'ordre juridique des États membres, dont la France.
Cette dernière page expose l'organisation et le fonctionnement des institutions européennes.
Highlight: Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne partagent le pouvoir législatif.
Définition: La Cour de Justice de l'Union Européenne veille au respect de la législation européenne dans tous les États membres.
Ce chapitre présente les sources fondamentales du droit français, en commençant par les textes législatifs. Au sommet de la hiérarchie se trouve la Constitution, qui forme avec d'autres textes le bloc de constitutionnalité. La Constitution de 1958 est décrite comme la loi fondamentale de l'État, définissant les droits et libertés des citoyens ainsi que l'organisation des pouvoirs publics.
Définition: Le bloc de constitutionnalité comprend la Constitution de 1958, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, le préambule de la Constitution de 1946 et la Charte de l'environnement de 2004.
Les lois, votées par le Parlement , sont présentées comme des textes à portée générale et impersonnelle. Les textes réglementaires, tels que les décrets et arrêtés, sont également abordés, précisant leur rôle dans l'application des lois.
Highlight: La Constitution est la norme suprême dans la hiérarchie des normes juridiques françaises.
Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.
Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.
Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!
App Store
Google Play
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
utilisatrice iOS
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
utilisatrice iOS
Zoé Mauger
@zomauger_
Les sources du droit et la hiérarchie des normes juridiques constituent le fondement du système juridique français. Ce document détaille l'organisation et le fonctionnement des différentes sources normatives.
• La Constitution française 1958représente la norme suprême, incluant le bloc... Affiche plus
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
Cette section se concentre sur le droit négocié et la jurisprudence comme sources complémentaires du droit national. Le droit négocié, résultant d'accords entre partenaires sociaux, permet d'adapter la loi sociale aux réalités de l'entreprise.
Exemple: Les conventions collectives sont des accords négociés au niveau national, régional ou local pour une activité spécifique, définissant les conditions d'emploi et les garanties accordées aux salariés.
La jurisprudence, définie comme l'ensemble des décisions de justice, est présentée comme une source importante du droit, offrant des solutions habituelles aux problèmes juridiques.
Définition: La jurisprudence est l'ensemble des décisions rendues par les tribunaux qui interprètent et appliquent la loi, créant ainsi des précédents juridiques.
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
Cette partie explique le principe de séparation des pouvoirs en France, détaillant les rôles du pouvoir exécutif, législatif et judiciaire.
Highlight: La séparation des pouvoirs est un principe fondamental de la Constitution française.
Le pouvoir exécutif, incarné par le Président de la République, le Premier ministre et le gouvernement, est chargé de l'action gouvernementale et de l'exécution des lois. Le pouvoir législatif, représenté par le Parlement, examine et vote les lois, contrôle le gouvernement et peut soumettre des propositions de loi. Le pouvoir judiciaire, composé des juridictions administratives et judiciaires, tranche les litiges.
Exemple: Les juridictions administratives traitent les litiges entre les citoyens et l'État, tandis que les juridictions judiciaires s'occupent des litiges entre particuliers.
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
Cette section présente le schéma du parcours d'une loi, de son initiation par le gouvernement ou le Parlement jusqu'à sa promulgation et publication au Journal Officiel. Le rôle du Conseil constitutionnel dans le contrôle de constitutionnalité est souligné.
Highlight: Le Conseil constitutionnel vérifie que les lois respectent la Constitution avant leur promulgation.
La hiérarchie des normes est également expliquée, montrant l'ordre décroissant des différentes sources du droit, de la Constitution aux jurisprudences.
Définition: La hiérarchie des normes est un principe juridique selon lequel les normes de droit sont organisées selon un ordre de primauté, la Constitution étant au sommet.
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
Ce chapitre aborde les sources du droit européen et les institutions de l'Union européenne. Les traités européens sont présentés comme fixant les règles de fonctionnement de l'UE et établissant le cadre pour l'élaboration des textes de droit dérivés.
Vocabulaire: Les règlements européens sont des textes à portée générale, directement applicables dans tous les États membres.
Les directives européennes, visant à harmoniser les législations des États membres, sont également expliquées. Les principales institutions européennes sont présentées, notamment le Parlement européen, la Commission européenne et le Conseil de l'Union européenne.
Highlight: La Cour de Justice de l'Union européenne veille au respect de la législation de l'UE dans tous les États membres.
Cette structure institutionnelle assure l'élaboration et l'application du droit européen, qui s'intègre dans l'ordre juridique des États membres, dont la France.
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
Cette dernière page expose l'organisation et le fonctionnement des institutions européennes.
Highlight: Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne partagent le pouvoir législatif.
Définition: La Cour de Justice de l'Union Européenne veille au respect de la législation européenne dans tous les États membres.
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
Ce chapitre présente les sources fondamentales du droit français, en commençant par les textes législatifs. Au sommet de la hiérarchie se trouve la Constitution, qui forme avec d'autres textes le bloc de constitutionnalité. La Constitution de 1958 est décrite comme la loi fondamentale de l'État, définissant les droits et libertés des citoyens ainsi que l'organisation des pouvoirs publics.
Définition: Le bloc de constitutionnalité comprend la Constitution de 1958, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, le préambule de la Constitution de 1946 et la Charte de l'environnement de 2004.
Les lois, votées par le Parlement , sont présentées comme des textes à portée générale et impersonnelle. Les textes réglementaires, tels que les décrets et arrêtés, sont également abordés, précisant leur rôle dans l'application des lois.
Highlight: La Constitution est la norme suprême dans la hiérarchie des normes juridiques françaises.
Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.
Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.
Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!
App Store
Google Play
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
utilisatrice iOS
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
utilisatrice iOS
