Matières

Carrière

Knowunity Pro

Ouvrir l'appli

Matières

Matières

STMG

2 495

•

2 févr. 2022

•

3 pages

Cours Droit 1ère STMG PDF: La Preuve Explications et Exemples

E

Elisa

@elisastmg

La preuve en droitest un élément crucial du système... Affiche plus

~Droit ~ La Preuve Definition: droit moyen permettent d'établir l'existence d'un fait prétentions des parties.. et d' appuyer les Les & type

Les Moyens de Preuve

Cette page détaille les différents moyens de preuve reconnus dans le système juridique français, offrant une fiche révision droit STMG complète sur ce sujet crucial.

Les moyens de preuve se divisent en plusieurs catégories :

  1. Les preuves écrites : Considérées comme des preuves parfaites, elles peuvent être sur papier ou électroniques. Il existe deux types principaux de preuves écrites : a) L'acte authentique : Rédigé par un officier public notaire,huissiernotaire, huissier, il est difficilement contestable. b) L'acte sous seing privé : Rédigé par des particuliers commeunereconnaissancededettecomme une reconnaissance de dette, il est plus facilement contestable.

Example: Un contrat de vente immobilière rédigé par un notaire est un exemple d'acte authentique, tandis qu'un contrat de location signé entre deux particuliers est un acte sous seing privé.

  1. Le témoignage : C'est la déclaration d'une personne ayant assisté aux faits. Cette preuve est considérée comme imparfaite car la version des faits peut être modifiée, intentionnellement ou non.

Highlight: Le témoignage est un exemple de preuve imparfaite en droit français.

  1. L'aveu : C'est la reconnaissance des faits par l'une des parties. Bien qu'important, l'aveu est également considéré comme une preuve imparfaite.
  2. Les présomptions de fait : Ce sont des déductions faites à partir de faits connus pour obtenir des faits inconnus.

Cette page offre une vue d'ensemble des différents moyens de preuve, essentielle pour comprendre la preuve de droit dans le contexte du cours droit 1ère STMG PDF.

~Droit ~ La Preuve Definition: droit moyen permettent d'établir l'existence d'un fait prétentions des parties.. et d' appuyer les Les & type

Règles Spécifiques sur la Recevabilité des Preuves

Cette dernière page du chapitre droit première STMG se concentre sur les règles spécifiques régissant la recevabilité des preuves dans le système juridique français.

La recevabilité des preuves dépend de plusieurs facteurs, notamment le montant en jeu dans le litige et la nature de l'acte :

  1. Pour les litiges dont le montant est inférieur à 1500€, les preuves imparfaites sont généralement acceptées.
  2. Pour les litiges dont le montant est supérieur à 1500€, la preuve écrite est en principe exigée.

Highlight: La règle des 1500€ est un élément clé dans la détermination de la recevabilité des preuves en droit français.

Cependant, il existe des exceptions à cette règle :

  • Si l'écrit a été perdu par force majeure, d'autres formes de preuves peuvent être acceptées.
  • S'il était impossible de se procurer un écrit pour des raisons matérielles ou familiales, les preuves imparfaites peuvent être recevables.

Example: Dans le cas d'un prêt familial informel dépassant 1500€, où aucun écrit n'a été établi, le juge pourrait accepter des preuves imparfaites comme des témoignages ou des relevés bancaires.

Ces règles spécifiques sur la recevabilité des preuves sont essentielles pour comprendre comment la charge de la preuve fonctionne dans la pratique, conformément à l'article 1353 du Code civil jurisprudence.

Cette page conclut le cours droit 1ère STMG PDF sur la preuve en droit, fournissant aux étudiants une compréhension complète des concepts clés nécessaires pour leur contrôle droit 1ère STMG et leur future carrière juridique.

~Droit ~ La Preuve Definition: droit moyen permettent d'établir l'existence d'un fait prétentions des parties.. et d' appuyer les Les & type

La Preuve en Droit

La preuve en droit est un concept fondamental dans le système juridique français. Elle joue un rôle crucial dans la résolution des litiges et l'application des règles de droit STMG. Cette page introduit les éléments clés de la preuve en droit.

Définition: La preuve en droit est un moyen permettant d'établir l'existence d'un fait et d'appuyer les prétentions des parties dans un litige.

Les types de litiges sont classés en deux catégories principales :

  1. L'acte juridique : Une action volontaire d'une ou plusieurs personnes qui engendre des conséquences juridiques voulues et entraîne des obligations.
  2. Le fait juridique : Une action volontaire ou non d'une ou plusieurs personnes qui engendre des conséquences juridiques non voulues auxquelles la loi attache des effets de droit.

Highlight: La charge de la preuve est un principe crucial en droit français, régi par l'article 1353 du Code civil.

La charge de la preuve incombe généralement au demandeur, comme le stipule l'article 1353 du Code civil : "Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver." Le défendeur peut contredire ces faits en apportant la preuve du contraire.

Vocabulary: La présomption légale est une supposition fondée sur un jugement d'apparence ou des indices, et non sur des preuves directes.

Il existe deux types de présomptions :

  1. Simple : le défendeur peut apporter une preuve contraire.
  2. Irréfragable : le défendeur ne peut pas apporter de preuve contraire.

Cette page fournit une base solide pour comprendre les concepts fondamentaux de la preuve en droit, essentiels pour les étudiants préparant leur évaluation droit 1ère STMG.



Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

Matières

STMG

 

STMG

•

2 495

•

2 févr. 2022

•

3 pages

Cours Droit 1ère STMG PDF: La Preuve Explications et Exemples

E

Elisa

@elisastmg

La preuve en droit est un élément crucial du système juridique français. Elle permet d'établir l'existence de faits et d'appuyer les prétentions des parties dans un litige. Ce cours droit 1ère STMG PDFexplore les différents aspects de la preuve,... Affiche plus

~Droit ~ La Preuve Definition: droit moyen permettent d'établir l'existence d'un fait prétentions des parties.. et d' appuyer les Les & type

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

Les Moyens de Preuve

Cette page détaille les différents moyens de preuve reconnus dans le système juridique français, offrant une fiche révision droit STMG complète sur ce sujet crucial.

Les moyens de preuve se divisent en plusieurs catégories :

  1. Les preuves écrites : Considérées comme des preuves parfaites, elles peuvent être sur papier ou électroniques. Il existe deux types principaux de preuves écrites : a) L'acte authentique : Rédigé par un officier public notaire,huissiernotaire, huissier, il est difficilement contestable. b) L'acte sous seing privé : Rédigé par des particuliers commeunereconnaissancededettecomme une reconnaissance de dette, il est plus facilement contestable.

Example: Un contrat de vente immobilière rédigé par un notaire est un exemple d'acte authentique, tandis qu'un contrat de location signé entre deux particuliers est un acte sous seing privé.

  1. Le témoignage : C'est la déclaration d'une personne ayant assisté aux faits. Cette preuve est considérée comme imparfaite car la version des faits peut être modifiée, intentionnellement ou non.

Highlight: Le témoignage est un exemple de preuve imparfaite en droit français.

  1. L'aveu : C'est la reconnaissance des faits par l'une des parties. Bien qu'important, l'aveu est également considéré comme une preuve imparfaite.
  2. Les présomptions de fait : Ce sont des déductions faites à partir de faits connus pour obtenir des faits inconnus.

Cette page offre une vue d'ensemble des différents moyens de preuve, essentielle pour comprendre la preuve de droit dans le contexte du cours droit 1ère STMG PDF.

~Droit ~ La Preuve Definition: droit moyen permettent d'établir l'existence d'un fait prétentions des parties.. et d' appuyer les Les & type

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

Règles Spécifiques sur la Recevabilité des Preuves

Cette dernière page du chapitre droit première STMG se concentre sur les règles spécifiques régissant la recevabilité des preuves dans le système juridique français.

La recevabilité des preuves dépend de plusieurs facteurs, notamment le montant en jeu dans le litige et la nature de l'acte :

  1. Pour les litiges dont le montant est inférieur à 1500€, les preuves imparfaites sont généralement acceptées.
  2. Pour les litiges dont le montant est supérieur à 1500€, la preuve écrite est en principe exigée.

Highlight: La règle des 1500€ est un élément clé dans la détermination de la recevabilité des preuves en droit français.

Cependant, il existe des exceptions à cette règle :

  • Si l'écrit a été perdu par force majeure, d'autres formes de preuves peuvent être acceptées.
  • S'il était impossible de se procurer un écrit pour des raisons matérielles ou familiales, les preuves imparfaites peuvent être recevables.

Example: Dans le cas d'un prêt familial informel dépassant 1500€, où aucun écrit n'a été établi, le juge pourrait accepter des preuves imparfaites comme des témoignages ou des relevés bancaires.

Ces règles spécifiques sur la recevabilité des preuves sont essentielles pour comprendre comment la charge de la preuve fonctionne dans la pratique, conformément à l'article 1353 du Code civil jurisprudence.

Cette page conclut le cours droit 1ère STMG PDF sur la preuve en droit, fournissant aux étudiants une compréhension complète des concepts clés nécessaires pour leur contrôle droit 1ère STMG et leur future carrière juridique.

~Droit ~ La Preuve Definition: droit moyen permettent d'établir l'existence d'un fait prétentions des parties.. et d' appuyer les Les & type

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

La Preuve en Droit

La preuve en droit est un concept fondamental dans le système juridique français. Elle joue un rôle crucial dans la résolution des litiges et l'application des règles de droit STMG. Cette page introduit les éléments clés de la preuve en droit.

Définition: La preuve en droit est un moyen permettant d'établir l'existence d'un fait et d'appuyer les prétentions des parties dans un litige.

Les types de litiges sont classés en deux catégories principales :

  1. L'acte juridique : Une action volontaire d'une ou plusieurs personnes qui engendre des conséquences juridiques voulues et entraîne des obligations.
  2. Le fait juridique : Une action volontaire ou non d'une ou plusieurs personnes qui engendre des conséquences juridiques non voulues auxquelles la loi attache des effets de droit.

Highlight: La charge de la preuve est un principe crucial en droit français, régi par l'article 1353 du Code civil.

La charge de la preuve incombe généralement au demandeur, comme le stipule l'article 1353 du Code civil : "Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver." Le défendeur peut contredire ces faits en apportant la preuve du contraire.

Vocabulary: La présomption légale est une supposition fondée sur un jugement d'apparence ou des indices, et non sur des preuves directes.

Il existe deux types de présomptions :

  1. Simple : le défendeur peut apporter une preuve contraire.
  2. Irréfragable : le défendeur ne peut pas apporter de preuve contraire.

Cette page fournit une base solide pour comprendre les concepts fondamentaux de la preuve en droit, essentiels pour les étudiants préparant leur évaluation droit 1ère STMG.

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS