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STMG

160

•

1 févr. 2023

•

2 pages

Chapitre 3 Droit 1ère STMG: Les Moyens de Preuve et Présomption

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leonie :)

@leoniefgs

Le Chapitre 3 droit première STMGexplore les concepts fondamentaux... Affiche plus

Chap 3 rh. 2 lo litige et la et la preuve litige -> desaccord entre 2 ai pls pers. (Physique au marace). Colu introduit une act en justice -

Les preuves imparfaites et les présomptions légales

Les preuves imparfaites en droit comprennent les témoignages et les présomptions judiciaires.

Définition: Un témoignage est une déclaration émanant de tiers non parties au procès.

Définition: Une présomption judiciaire est une déduction qu'un juge tire des faits connus afin d'établir des faits inconnus.

Les présomptions légales sont un concept important dans le cours droit 1ère STMG PDF. Elles existent pour faciliter l'établissement de la preuve par le demandeur.

Vocabulary: Une présomption irréfragable est une présomption qui empêche le défendeur d'apporter la preuve contraire.

Les présomptions légales se divisent en trois catégories :

  1. Présomptions irréfragables : elles empêchent le défendeur d'apporter la preuve contraire.
  2. Présomptions simples : elles permettent d'apporter la preuve contraire.
  3. Présomptions mixtes : elles permettent d'apporter la preuve contraire, mais seulement par des moyens prévus par la loi.

Exemple: Une présomption simple définition juridique pourrait être la présomption de paternité dans le mariage, qui peut être contestée par une preuve contraire.

Cette classification des présomptions est essentielle pour comprendre les moyens de preuve en droit et leur application dans différentes situations juridiques.

Chap 3 rh. 2 lo litige et la et la preuve litige -> desaccord entre 2 ai pls pers. (Physique au marace). Colu introduit une act en justice -

Le litige et la preuve en droit

Le chapitre commence par définir le concept de litige en droit. Un litige est un désaccord entre deux ou plusieurs personnes, qu'elles soient physiques ou morales. Lorsqu'un litige survient, une partie peut introduire une action en justice, devenant ainsi le demandeur, tandis que son adversaire devient le défendeur.

Définition: Un fait juridique est un événement, volontaire ou non, qui produit des effets de droit.

Définition: Un acte juridique est créé par la volonté des parties pour créer, modifier ou éteindre un droit ou une obligation, avec l'objectif de produire des effets juridiques.

La charge de la preuve incombe aux parties au procès. Il existe deux types principaux de preuves : les preuves parfaites et les preuves imparfaites.

Highlight: Les preuves parfaites comprennent les preuves écrites et l'aveu judiciaire.

Les preuves écrites se divisent en deux catégories :

  1. L'acte authentique, rédigé par un officier ministériel.
  2. L'acte sous seing privé, rédigé par une personne privée.

Exemple: Un acte notarié est un exemple d'acte authentique, tandis qu'un contrat signé entre deux particuliers est un acte sous seing privé.

Il est important de noter que depuis 2000, l'écrit électronique a la même force probante que l'écrit sous format papier, ce qui est crucial dans notre ère numérique.



Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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  • Le litige est défini comme un désaccord entre deux ou plusieurs personnes
  • La preuve en droit se divise en preuves parfaites et... Affiche plus

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Les preuves imparfaites et les présomptions légales

Les preuves imparfaites en droit comprennent les témoignages et les présomptions judiciaires.

Définition: Un témoignage est une déclaration émanant de tiers non parties au procès.

Définition: Une présomption judiciaire est une déduction qu'un juge tire des faits connus afin d'établir des faits inconnus.

Les présomptions légales sont un concept important dans le cours droit 1ère STMG PDF. Elles existent pour faciliter l'établissement de la preuve par le demandeur.

Vocabulary: Une présomption irréfragable est une présomption qui empêche le défendeur d'apporter la preuve contraire.

Les présomptions légales se divisent en trois catégories :

  1. Présomptions irréfragables : elles empêchent le défendeur d'apporter la preuve contraire.
  2. Présomptions simples : elles permettent d'apporter la preuve contraire.
  3. Présomptions mixtes : elles permettent d'apporter la preuve contraire, mais seulement par des moyens prévus par la loi.

Exemple: Une présomption simple définition juridique pourrait être la présomption de paternité dans le mariage, qui peut être contestée par une preuve contraire.

Cette classification des présomptions est essentielle pour comprendre les moyens de preuve en droit et leur application dans différentes situations juridiques.

Chap 3 rh. 2 lo litige et la et la preuve litige -> desaccord entre 2 ai pls pers. (Physique au marace). Colu introduit une act en justice -

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Le litige et la preuve en droit

Le chapitre commence par définir le concept de litige en droit. Un litige est un désaccord entre deux ou plusieurs personnes, qu'elles soient physiques ou morales. Lorsqu'un litige survient, une partie peut introduire une action en justice, devenant ainsi le demandeur, tandis que son adversaire devient le défendeur.

Définition: Un fait juridique est un événement, volontaire ou non, qui produit des effets de droit.

Définition: Un acte juridique est créé par la volonté des parties pour créer, modifier ou éteindre un droit ou une obligation, avec l'objectif de produire des effets juridiques.

La charge de la preuve incombe aux parties au procès. Il existe deux types principaux de preuves : les preuves parfaites et les preuves imparfaites.

Highlight: Les preuves parfaites comprennent les preuves écrites et l'aveu judiciaire.

Les preuves écrites se divisent en deux catégories :

  1. L'acte authentique, rédigé par un officier ministériel.
  2. L'acte sous seing privé, rédigé par une personne privée.

Exemple: Un acte notarié est un exemple d'acte authentique, tandis qu'un contrat signé entre deux particuliers est un acte sous seing privé.

Il est important de noter que depuis 2000, l'écrit électronique a la même force probante que l'écrit sous format papier, ce qui est crucial dans notre ère numérique.

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4.9/5

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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