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STMG

1 233

•

11 mars 2023

•

2 pages

La Capacité et l'Incapacité Juridique - Mineur, Code Civil et Plus

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Lola

@lola_xftl

La capacité juridique et l'incapacité juridiquesont des concepts... Affiche plus

DROIT CAPACITÉ /INCAPACITÉ JURIDIQUE capacité de jouissance = aptitude à être titulaire du droit, pour toutes les pers physique de la maissa

Mesures de Protection pour les Mineurs et les Majeurs Incapables

Pour les mineurs, deux régimes principaux existent :

  1. L'administration légale : Le mineur est représenté par son ou ses parents titulaires de l'autorité parentale. En cas de désaccord, le juge des tutelles intervient.
  2. La tutelle : Appliquée lorsque les deux parents sont décédés ou privés de l'autorité parentale. Un tuteur représente le mineur avec l'autorisation du conseil de famille pour les actes de disposition.

Highlight: L'administration légale est le régime de protection standard pour les mineurs, tandis que la tutelle intervient dans des situations plus exceptionnelles.

Pour les majeurs, trois mesures de protection existent :

  1. La sauvegarde de justice : Mesure de protection de courte durée sans perte de capacité, permettant de corriger des actes contraires aux intérêts de la personne.
  2. La curatelle : La personne accomplit seule les actes d'administration mais doit être assistée d'un curateur pour les actes de disposition.
  3. La tutelle : Incapacité d'exercice totale. Un tuteur représente la personne pour tous les actes.

Vocabulary: La curatelle est une mesure de protection juridique où une personne conserve une certaine autonomie tout en étant assistée pour les actes importants.

Highlight: Pour certains actes importants, l'autorisation du juge des tutelles est nécessaire, quel que soit le régime de protection.

Ces mesures visent à protéger les intérêts des personnes incapables tout en préservant, dans la mesure du possible, leur autonomie et leurs droits fondamentaux.

DROIT CAPACITÉ /INCAPACITÉ JURIDIQUE capacité de jouissance = aptitude à être titulaire du droit, pour toutes les pers physique de la maissa

Capacité et Incapacité Juridique : Concepts Fondamentaux

La capacité juridique se divise en deux aspects principaux : la capacité de jouissance et la capacité d'exercice. La capacité de jouissance est l'aptitude à être titulaire de droits, accordée à toute personne physique de la naissance au décès.

Exemple: Être propriétaire d'un bien illustre la capacité de jouissance.

L'incapacité de jouissance, quant à elle, concerne l'inaptitude à être titulaire de certains droits. Elle peut s'appliquer aux mineurs dans un but de protection ou aux majeurs comme sanction.

Exemple: Un parent violent peut être privé de l'autorité parentale, illustrant une incapacité de jouissance chez un majeur.

La capacité d'exercice est l'aptitude à exercer ses droits seul et par soi-même, généralement accordée aux individus majeurs.

Exemple: La vente d'un terrain est un acte nécessitant la capacité d'exercice.

L'incapacité d'exercice concerne l'inaptitude à exercer seul ses droits, s'appliquant aux mineurs en raison de leur âge et aux majeurs vulnérables pour des raisons de handicap ou de maladie.

Les conséquences de l'incapacité se manifestent dans différents types d'actes :

  1. Les actes personnels, comme le consentement à son adoption.
  2. Les actes relatifs au patrimoine, divisés en : Actes d'administration : gestion courante du patrimoine. Actes de disposition : actes graves modifiant la composition du patrimoine.

Définition: Les actes de disposition sont des actes juridiques qui modifient substantiellement le patrimoine d'une personne, comme la vente d'un bien immobilier.



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Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

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Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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La capacité juridique et l'incapacité juridiquesont des concepts fondamentaux en droit civil français. Ce résumé explore les différentes formes de capacité et d'incapacité, leurs implications pour les mineurs et les majeurs, ainsi que les mesures de protection juridique... Affiche plus

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Mesures de Protection pour les Mineurs et les Majeurs Incapables

Pour les mineurs, deux régimes principaux existent :

  1. L'administration légale : Le mineur est représenté par son ou ses parents titulaires de l'autorité parentale. En cas de désaccord, le juge des tutelles intervient.
  2. La tutelle : Appliquée lorsque les deux parents sont décédés ou privés de l'autorité parentale. Un tuteur représente le mineur avec l'autorisation du conseil de famille pour les actes de disposition.

Highlight: L'administration légale est le régime de protection standard pour les mineurs, tandis que la tutelle intervient dans des situations plus exceptionnelles.

Pour les majeurs, trois mesures de protection existent :

  1. La sauvegarde de justice : Mesure de protection de courte durée sans perte de capacité, permettant de corriger des actes contraires aux intérêts de la personne.
  2. La curatelle : La personne accomplit seule les actes d'administration mais doit être assistée d'un curateur pour les actes de disposition.
  3. La tutelle : Incapacité d'exercice totale. Un tuteur représente la personne pour tous les actes.

Vocabulary: La curatelle est une mesure de protection juridique où une personne conserve une certaine autonomie tout en étant assistée pour les actes importants.

Highlight: Pour certains actes importants, l'autorisation du juge des tutelles est nécessaire, quel que soit le régime de protection.

Ces mesures visent à protéger les intérêts des personnes incapables tout en préservant, dans la mesure du possible, leur autonomie et leurs droits fondamentaux.

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Capacité et Incapacité Juridique : Concepts Fondamentaux

La capacité juridique se divise en deux aspects principaux : la capacité de jouissance et la capacité d'exercice. La capacité de jouissance est l'aptitude à être titulaire de droits, accordée à toute personne physique de la naissance au décès.

Exemple: Être propriétaire d'un bien illustre la capacité de jouissance.

L'incapacité de jouissance, quant à elle, concerne l'inaptitude à être titulaire de certains droits. Elle peut s'appliquer aux mineurs dans un but de protection ou aux majeurs comme sanction.

Exemple: Un parent violent peut être privé de l'autorité parentale, illustrant une incapacité de jouissance chez un majeur.

La capacité d'exercice est l'aptitude à exercer ses droits seul et par soi-même, généralement accordée aux individus majeurs.

Exemple: La vente d'un terrain est un acte nécessitant la capacité d'exercice.

L'incapacité d'exercice concerne l'inaptitude à exercer seul ses droits, s'appliquant aux mineurs en raison de leur âge et aux majeurs vulnérables pour des raisons de handicap ou de maladie.

Les conséquences de l'incapacité se manifestent dans différents types d'actes :

  1. Les actes personnels, comme le consentement à son adoption.
  2. Les actes relatifs au patrimoine, divisés en : Actes d'administration : gestion courante du patrimoine. Actes de disposition : actes graves modifiant la composition du patrimoine.

Définition: Les actes de disposition sont des actes juridiques qui modifient substantiellement le patrimoine d'une personne, comme la vente d'un bien immobilier.

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

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Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Thomas R

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Leny

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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