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STMG

1 202

•

7 févr. 2022

•

3 pages

Comprendre le Droit de Propriété et Contrefaçon: Guide Simplifié

T

Typhaine Le Floch

@typhainelf

Voici le résumé optimisé pour le référencement en français :... Affiche plus

L'action en contrefaçon : Une personne titulaire d'un droit de propriété intellectuelle dispose d'un monopole d'exploitation sur son droit d

Les caractéristiques du droit de propriété

Le droit de propriété est un droit patrimonial fondamental qui s'applique à différents types de biens.

Biens corporels

Le droit de propriété sur les biens corporels se caractérise par trois attributs essentiels :

  1. L'usus : le droit d'utiliser le bien
  2. Le fructus : le droit de percevoir les fruits du bien
  3. L'abusus : le droit de disposer du bien

Définition: Le caractère absolu du droit de propriété signifie que le propriétaire peut faire ce qu'il veut de son bien, à condition de ne pas troubler autrui.

Le droit de propriété sur les biens corporels présente également trois caractères fondamentaux :

  1. Un caractère absolu
  2. Un caractère exclusif unseulproprieˊtaire,saufencasd′indivisionun seul propriétaire, sauf en cas d'indivision
  3. Un caractère perpétuel pasdelimitedansletempspas de limite dans le temps

Highlight: Le caractère exclusif du droit de propriété implique qu'il n'y a généralement qu'un seul propriétaire pour un bien donné, sauf dans les cas d'indivision.

Biens incorporels

En droit de la propriété intellectuelle, on distingue :

  1. Ce qui est dans le domaine public : librement utilisable par tous
  2. Ce qui est protégé par la propriété intellectuelle : créations de l'esprit humain bénéficiant d'une protection spécifique

Exemple: Une œuvre littéraire tombée dans le domaine public, comme "Les Misérables" de Victor Hugo, peut être librement utilisée et adaptée sans autorisation.

L'action en contrefaçon : Une personne titulaire d'un droit de propriété intellectuelle dispose d'un monopole d'exploitation sur son droit d

Les limites du droit de propriété et la propriété intellectuelle

Limites du droit de propriété

Le droit de propriété, bien qu'absolu, connaît certaines limites :

  1. Des limites légales pour protéger l'intérêt général ou particulier
  2. Des limites conventionnelles fixées par accord entre propriétaires
  3. Des limites jurisprudentielles issues de décisions de justice

Highlight: Les limites du droit de propriété sont essentielles pour concilier les intérêts individuels et collectifs dans une société démocratique.

La propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est une forme spécifique du droit de propriété qui protège les créations de l'esprit humain. Elle se divise en deux grandes catégories :

  1. La propriété littéraire et artistique, incluant le droit d'auteur
  2. La propriété industrielle, comprenant notamment les marques commerciales

Exemple: Le droit d'auteur sur une chanson dure 70 ans après la mort de l'auteur, tandis qu'une marque commerciale peut être protégée de façon illimitée tant qu'elle est utilisée et renouvelée.

Vocabulaire: La contrefaçon est l'atteinte portée à un droit de propriété intellectuelle, telle que définie par le code de la propriété intellectuelle et sanctionnée par les articles L335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle.

La compréhension de ces concepts est cruciale pour les créateurs, les entrepreneurs et tous ceux qui souhaitent protéger leurs innovations et créations intellectuelles dans le cadre juridique français.

L'action en contrefaçon : Une personne titulaire d'un droit de propriété intellectuelle dispose d'un monopole d'exploitation sur son droit d

L'action en contrefaçon et le droit de propriété intellectuelle

L'action en contrefaçon est un recours juridique essentiel pour les titulaires de droits de propriété intellectuelle. Elle leur permet de protéger leur monopole d'exploitation contre toute utilisation non autorisée de leurs créations.

Définition: L'action en contrefaçon est une procédure juridique permettant au titulaire d'un droit de propriété intellectuelle de faire cesser et sanctionner toute utilisation non autorisée de son œuvre, sa marque ou son invention.

Cette action peut entraîner des conséquences tant sur le plan civil que pénal.

Highlight: Les titulaires de droits peuvent engager une action en contrefaçon pour défendre leur droit d'auteur, leur marque, ou tout autre droit de propriété intellectuelle protégé par le code de la propriété intellectuelle.

La contrefaçon est une atteinte sérieuse aux droits de propriété intellectuelle, sanctionnée par la loi. Elle est définie dans le code pénal et peut donner lieu à des poursuites judiciaires importantes.

Exemple: Un fabricant de vêtements qui reproduirait sans autorisation le logo d'une marque célèbre sur ses produits pourrait faire l'objet d'une action en contrefaçon de la part du titulaire de la marque.



Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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T

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Le droit de propriété est un concept juridique fondamental qui s'applique aux biens corporels et incorporels. Il confère au propriétaire des droits exclusifs d'utilisation, de jouissance et de disposition, tout... Affiche plus

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Les caractéristiques du droit de propriété

Le droit de propriété est un droit patrimonial fondamental qui s'applique à différents types de biens.

Biens corporels

Le droit de propriété sur les biens corporels se caractérise par trois attributs essentiels :

  1. L'usus : le droit d'utiliser le bien
  2. Le fructus : le droit de percevoir les fruits du bien
  3. L'abusus : le droit de disposer du bien

Définition: Le caractère absolu du droit de propriété signifie que le propriétaire peut faire ce qu'il veut de son bien, à condition de ne pas troubler autrui.

Le droit de propriété sur les biens corporels présente également trois caractères fondamentaux :

  1. Un caractère absolu
  2. Un caractère exclusif unseulproprieˊtaire,saufencasd′indivisionun seul propriétaire, sauf en cas d'indivision
  3. Un caractère perpétuel pasdelimitedansletempspas de limite dans le temps

Highlight: Le caractère exclusif du droit de propriété implique qu'il n'y a généralement qu'un seul propriétaire pour un bien donné, sauf dans les cas d'indivision.

Biens incorporels

En droit de la propriété intellectuelle, on distingue :

  1. Ce qui est dans le domaine public : librement utilisable par tous
  2. Ce qui est protégé par la propriété intellectuelle : créations de l'esprit humain bénéficiant d'une protection spécifique

Exemple: Une œuvre littéraire tombée dans le domaine public, comme "Les Misérables" de Victor Hugo, peut être librement utilisée et adaptée sans autorisation.

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Les limites du droit de propriété et la propriété intellectuelle

Limites du droit de propriété

Le droit de propriété, bien qu'absolu, connaît certaines limites :

  1. Des limites légales pour protéger l'intérêt général ou particulier
  2. Des limites conventionnelles fixées par accord entre propriétaires
  3. Des limites jurisprudentielles issues de décisions de justice

Highlight: Les limites du droit de propriété sont essentielles pour concilier les intérêts individuels et collectifs dans une société démocratique.

La propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est une forme spécifique du droit de propriété qui protège les créations de l'esprit humain. Elle se divise en deux grandes catégories :

  1. La propriété littéraire et artistique, incluant le droit d'auteur
  2. La propriété industrielle, comprenant notamment les marques commerciales

Exemple: Le droit d'auteur sur une chanson dure 70 ans après la mort de l'auteur, tandis qu'une marque commerciale peut être protégée de façon illimitée tant qu'elle est utilisée et renouvelée.

Vocabulaire: La contrefaçon est l'atteinte portée à un droit de propriété intellectuelle, telle que définie par le code de la propriété intellectuelle et sanctionnée par les articles L335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle.

La compréhension de ces concepts est cruciale pour les créateurs, les entrepreneurs et tous ceux qui souhaitent protéger leurs innovations et créations intellectuelles dans le cadre juridique français.

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Définition: L'action en contrefaçon est une procédure juridique permettant au titulaire d'un droit de propriété intellectuelle de faire cesser et sanctionner toute utilisation non autorisée de son œuvre, sa marque ou son invention.

Cette action peut entraîner des conséquences tant sur le plan civil que pénal.

Highlight: Les titulaires de droits peuvent engager une action en contrefaçon pour défendre leur droit d'auteur, leur marque, ou tout autre droit de propriété intellectuelle protégé par le code de la propriété intellectuelle.

La contrefaçon est une atteinte sérieuse aux droits de propriété intellectuelle, sanctionnée par la loi. Elle est définie dans le code pénal et peut donner lieu à des poursuites judiciaires importantes.

Exemple: Un fabricant de vêtements qui reproduirait sans autorisation le logo d'une marque célèbre sur ses produits pourrait faire l'objet d'une action en contrefaçon de la part du titulaire de la marque.

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

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4.8/5

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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