Matières

Carrière

Knowunity Pro

Ouvrir l'appli

Matières

Matières

STMG

940

•

7 févr. 2022

•

2 pages

Comprendre le droit à l'image et la protection des données personnelles

T

Typhaine Le Floch

@typhainelf

Le droit à l'image et le respect de la vie... Affiche plus

Les règlent encadrant le droit à l'image: Le droit à l'image : c'est le fait que toute personne peut s'opposer à l'utilisation de son image

Les droits extrapatrimoniaux et le respect de la vie privée

Les droits de la personne, en particulier les droits extrapatrimoniaux, sont au cœur du système juridique français. Ces droits comprennent :

  1. Le droit à l'intégrité physique
  2. Le droit à l'intégrité morale
  3. Le droit au respect de la vie privée
  4. Les droits fondamentaux

Ces droits sont caractérisés par trois attributs essentiels :

  • Ils sont inaliénables, ce qui signifie qu'on ne peut ni les vendre ni les donner.
  • Ils sont insaisissables, donc un créancier ne peut pas les saisir.
  • Ils sont imprescriptibles, c'est-à-dire qu'ils sont liés à la personne tout au long de sa vie.

Highlight: Le droit au respect de la vie privée est protégé par diverses sources juridiques, notamment le code civil, le code pénal et la jurisprudence.

Le droit au respect de la vie privée englobe de nombreux aspects de la vie personnelle, tels que la vie affective, l'orientation sexuelle, le domicile, et bien d'autres. La protection des données personnelles sur internet est devenue un enjeu majeur dans ce domaine, avec l'introduction du RGPD ReˋglementGeˊneˊralsurlaProtectiondesDonneˊesRèglement Général sur la Protection des Données qui renforce les droits des individus sur leurs données personnelles.

Quote: "Le droit au respect de la vie privée et familiale" est un droit fondamental reconnu par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme.

Example: L'utilisation de données personnelles sans autorisation peut constituer une atteinte à la vie privée. Par exemple, la publication non autorisée d'informations personnelles sur les réseaux sociaux peut entraîner des poursuites judiciaires.

Comme pour le droit à l'image, le non-respect du droit à la vie privée peut entraîner des conséquences civiles et pénales. Les sanctions peuvent inclure des amendes, des dommages et intérêts, voire des peines d'emprisonnement dans les cas les plus graves.

Vocabulary: Protection des données personnelles en entreprise - Ce terme désigne l'ensemble des mesures mises en place par les entreprises pour garantir la confidentialité et la sécurité des données personnelles de leurs employés et clients, conformément aux exigences légales comme le RGPD.

Les règlent encadrant le droit à l'image: Le droit à l'image : c'est le fait que toute personne peut s'opposer à l'utilisation de son image

Le droit à l'image et ses règles

Le droit à l'image est un concept juridique fondamental en France qui protège l'utilisation de l'image d'une personne. Ce droit stipule que toute personne peut s'opposer à l'utilisation de son image sans son autorisation préalable, à condition qu'elle soit identifiable sur l'image en question.

Il existe cependant des exceptions à cette règle, notamment pour les personnalités publiques ou dans le cadre du droit à l'information du public. Ces exceptions permettent une certaine flexibilité dans l'application du droit à l'image, tout en maintenant un équilibre entre la protection de la vie privée et la liberté d'information.

Highlight: Le non-respect du droit à l'image peut entraîner des conséquences à la fois civiles et pénales.

Vocabulary: Droit à l'image autorisation - Ce terme fait référence à la nécessité d'obtenir le consentement d'une personne avant d'utiliser son image.

Example: Un photographe prenant des clichés lors d'un événement public doit obtenir l'autorisation des personnes clairement identifiables sur ses photos avant de les publier ou de les utiliser commercialement.

Le droit à l'image dans un lieu public est un sujet complexe. Bien que la prise de photos dans des lieux publics soit généralement autorisée, l'utilisation et la diffusion de ces images peuvent nécessiter le consentement des personnes identifiables, sauf dans certains cas spécifiques liés à l'actualité ou à l'intérêt public.

Definition: Le droit à l'image code pénal fait référence aux dispositions du code pénal français qui sanctionnent les atteintes au droit à l'image, notamment l'article 226-1 qui punit la captation ou la diffusion non consentie de l'image d'une personne dans un lieu privé.



Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

Matières

STMG

 

STMG

•

940

•

7 févr. 2022

•

2 pages

Comprendre le droit à l'image et la protection des données personnelles

T

Typhaine Le Floch

@typhainelf

Le droit à l'image et le respect de la vie privée sont des droits fondamentaux en France, encadrés par des lois strictes. Ces droits protègent l'intégrité et la dignité des individus, avec des exceptions limitées pour les personnalités publiques ou... Affiche plus

Les règlent encadrant le droit à l'image: Le droit à l'image : c'est le fait que toute personne peut s'opposer à l'utilisation de son image

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

Les droits extrapatrimoniaux et le respect de la vie privée

Les droits de la personne, en particulier les droits extrapatrimoniaux, sont au cœur du système juridique français. Ces droits comprennent :

  1. Le droit à l'intégrité physique
  2. Le droit à l'intégrité morale
  3. Le droit au respect de la vie privée
  4. Les droits fondamentaux

Ces droits sont caractérisés par trois attributs essentiels :

  • Ils sont inaliénables, ce qui signifie qu'on ne peut ni les vendre ni les donner.
  • Ils sont insaisissables, donc un créancier ne peut pas les saisir.
  • Ils sont imprescriptibles, c'est-à-dire qu'ils sont liés à la personne tout au long de sa vie.

Highlight: Le droit au respect de la vie privée est protégé par diverses sources juridiques, notamment le code civil, le code pénal et la jurisprudence.

Le droit au respect de la vie privée englobe de nombreux aspects de la vie personnelle, tels que la vie affective, l'orientation sexuelle, le domicile, et bien d'autres. La protection des données personnelles sur internet est devenue un enjeu majeur dans ce domaine, avec l'introduction du RGPD ReˋglementGeˊneˊralsurlaProtectiondesDonneˊesRèglement Général sur la Protection des Données qui renforce les droits des individus sur leurs données personnelles.

Quote: "Le droit au respect de la vie privée et familiale" est un droit fondamental reconnu par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme.

Example: L'utilisation de données personnelles sans autorisation peut constituer une atteinte à la vie privée. Par exemple, la publication non autorisée d'informations personnelles sur les réseaux sociaux peut entraîner des poursuites judiciaires.

Comme pour le droit à l'image, le non-respect du droit à la vie privée peut entraîner des conséquences civiles et pénales. Les sanctions peuvent inclure des amendes, des dommages et intérêts, voire des peines d'emprisonnement dans les cas les plus graves.

Vocabulary: Protection des données personnelles en entreprise - Ce terme désigne l'ensemble des mesures mises en place par les entreprises pour garantir la confidentialité et la sécurité des données personnelles de leurs employés et clients, conformément aux exigences légales comme le RGPD.

Les règlent encadrant le droit à l'image: Le droit à l'image : c'est le fait que toute personne peut s'opposer à l'utilisation de son image

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

Le droit à l'image et ses règles

Le droit à l'image est un concept juridique fondamental en France qui protège l'utilisation de l'image d'une personne. Ce droit stipule que toute personne peut s'opposer à l'utilisation de son image sans son autorisation préalable, à condition qu'elle soit identifiable sur l'image en question.

Il existe cependant des exceptions à cette règle, notamment pour les personnalités publiques ou dans le cadre du droit à l'information du public. Ces exceptions permettent une certaine flexibilité dans l'application du droit à l'image, tout en maintenant un équilibre entre la protection de la vie privée et la liberté d'information.

Highlight: Le non-respect du droit à l'image peut entraîner des conséquences à la fois civiles et pénales.

Vocabulary: Droit à l'image autorisation - Ce terme fait référence à la nécessité d'obtenir le consentement d'une personne avant d'utiliser son image.

Example: Un photographe prenant des clichés lors d'un événement public doit obtenir l'autorisation des personnes clairement identifiables sur ses photos avant de les publier ou de les utiliser commercialement.

Le droit à l'image dans un lieu public est un sujet complexe. Bien que la prise de photos dans des lieux publics soit généralement autorisée, l'utilisation et la diffusion de ces images peuvent nécessiter le consentement des personnes identifiables, sauf dans certains cas spécifiques liés à l'actualité ou à l'intérêt public.

Definition: Le droit à l'image code pénal fait référence aux dispositions du code pénal français qui sanctionnent les atteintes au droit à l'image, notamment l'article 226-1 qui punit la captation ou la diffusion non consentie de l'image d'une personne dans un lieu privé.

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS