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Cours de Droit Terminale STMG PDF - Partenariats Contractuels et Sous-Traitance (Chap 12)

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margaux

19/04/2022

STMG

les partenariats contractuels (chap 12)

Matières

STMG

904

•

19 avr. 2022

•

1 page

Cours de Droit Terminale STMG PDF - Partenariats Contractuels et Sous-Traitance (Chap 12)

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margaux

@margaux_rgr

Le chapitre 1 droit terminale STMGexplore les partenariats contractuels,... Affiche plus

Droit Les partenariats contractuels Chap 12 Juridiquement, le partenariat, à travers des structures commerciales où productives réglementées

Les partenariats contractuels dans le droit commercial

Ce chapitre du cours de droit Terminale STMG aborde les différentes formes de partenariats contractuels utilisés par les entreprises pour se développer et collaborer efficacement. Il définit d'abord le concept de partenariat et ses spécificités avant de se concentrer sur trois types principaux : la sous-traitance, la franchise et la concession exclusive.

Définition: Un partenariat est une association entre deux ou plusieurs entreprises ou entités indépendantes qui décident de coopérer en vue de réaliser un objectif commun.

Les partenariats se caractérisent par trois éléments clés :

  1. L'autonomie de chaque partenaire
  2. La contribution de chacun à l'objectif fixé
  3. L'existence d'objectifs communs

Le chapitre détaille ensuite la sous-traitance, un arrangement contractuel fréquent dans le monde des affaires.

Vocabulaire: La sous-traitance est une opération par laquelle une entreprise, appelée le donneur d'ordre, confie à une autre entreprise, appelée le sous-traitant, le soin d'exécuter pour elle une partie des actes de production et de services demandés par une troisième entreprise, appelée maître d'ouvrage.

Les obligations du sous-traitant et du donneur d'ordres sont clairement définies :

  • Le sous-traitant doit réaliser les prestations mentionnées dans le contrat.
  • Le donneur d'ordres a pour principale obligation le versement des sommes prévues par le contrat.

Le chapitre aborde ensuite deux contrats principaux de partenariats commerciaux : la franchise et la concession exclusive.

Pour la franchise, le texte détaille les obligations de chaque partie :

Highlight: Le franchiseur doit transmettre un savoir-faire, fournir des informations pratiques et peut octroyer une exclusivité territoriale. Le franchisé doit respecter les directives et normes du franchiseur pour préserver l'identité et la réputation du réseau.

Le franchisé a également des obligations financières, notamment le paiement d'un droit d'entrée et d'une redevance périodique.

Enfin, le chapitre explique le contrat de concession :

Définition: Le contrat de concession lie un fournisseur (le concédant) à un revendeur (le concessionnaire) dans le cadre d'un réseau de distribution.

Les obligations du concessionnaire et du concédant sont détaillées, soulignant l'importance de l'exclusivité dans leur relation commerciale.

Ce chapitre fournit ainsi une base solide pour comprendre les différents types de partenariats contractuels, essentielle pour les étudiants préparant le contrôle Droit Terminale STMG ou révisant avec une fiche de révision droit STMG.



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Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

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Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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Le chapitre 1 droit terminale STMGexplore les partenariats contractuels, essentiels pour le développement des entreprises. Ces accords permettent aux entités indépendantes de collaborer tout en conservant leur autonomie. Le chapitre se concentre sur trois formes principales de partenariat :... Affiche plus

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Les partenariats contractuels dans le droit commercial

Ce chapitre du cours de droit Terminale STMG aborde les différentes formes de partenariats contractuels utilisés par les entreprises pour se développer et collaborer efficacement. Il définit d'abord le concept de partenariat et ses spécificités avant de se concentrer sur trois types principaux : la sous-traitance, la franchise et la concession exclusive.

Définition: Un partenariat est une association entre deux ou plusieurs entreprises ou entités indépendantes qui décident de coopérer en vue de réaliser un objectif commun.

Les partenariats se caractérisent par trois éléments clés :

  1. L'autonomie de chaque partenaire
  2. La contribution de chacun à l'objectif fixé
  3. L'existence d'objectifs communs

Le chapitre détaille ensuite la sous-traitance, un arrangement contractuel fréquent dans le monde des affaires.

Vocabulaire: La sous-traitance est une opération par laquelle une entreprise, appelée le donneur d'ordre, confie à une autre entreprise, appelée le sous-traitant, le soin d'exécuter pour elle une partie des actes de production et de services demandés par une troisième entreprise, appelée maître d'ouvrage.

Les obligations du sous-traitant et du donneur d'ordres sont clairement définies :

  • Le sous-traitant doit réaliser les prestations mentionnées dans le contrat.
  • Le donneur d'ordres a pour principale obligation le versement des sommes prévues par le contrat.

Le chapitre aborde ensuite deux contrats principaux de partenariats commerciaux : la franchise et la concession exclusive.

Pour la franchise, le texte détaille les obligations de chaque partie :

Highlight: Le franchiseur doit transmettre un savoir-faire, fournir des informations pratiques et peut octroyer une exclusivité territoriale. Le franchisé doit respecter les directives et normes du franchiseur pour préserver l'identité et la réputation du réseau.

Le franchisé a également des obligations financières, notamment le paiement d'un droit d'entrée et d'une redevance périodique.

Enfin, le chapitre explique le contrat de concession :

Définition: Le contrat de concession lie un fournisseur (le concédant) à un revendeur (le concessionnaire) dans le cadre d'un réseau de distribution.

Les obligations du concessionnaire et du concédant sont détaillées, soulignant l'importance de l'exclusivité dans leur relation commerciale.

Ce chapitre fournit ainsi une base solide pour comprendre les différents types de partenariats contractuels, essentielle pour les étudiants préparant le contrôle Droit Terminale STMG ou révisant avec une fiche de révision droit STMG.

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

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L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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