STMG /

les régimes de responsabilité civile droit terminal

les régimes de responsabilité civile droit terminal

user profile picture

Eva :)

328 Followers
 

STMG

 

Tle

Fiche de révision

les régimes de responsabilité civile droit terminal

 chap 4
les régimes de
Responsabilité civile
trois conditions doivent être reunies pour engager
la responsabilité civile
fait generateur
lie

Commentaires (1)

Partager

Enregistrer

11

les régimes de responsabilité civile droit chapitre 4 terminal

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

chap 4 les régimes de Responsabilité civile trois conditions doivent être reunies pour engager la responsabilité civile fait generateur lien de causalité dommage Responsabilité civile contractuelle - dans le cas d'un contrat (407 dommage causé par l'inexécution su mauvaise execution d'un contrat Il faut qualifier l'obligation auquel il s'est engagé Obligation de resultat responsabilité engagée le resultat que n'est pas atteint des droit ULD Obligation de moyen ne s'engage pas sur les resultats. Il met tout en seure pour y arriver. Responsabilite' si q'a faute Responsabilité civile extracontractuelle = hors contrat dommage qui ne resulte pas de l'inexecution d'un contrat le fait personnel! faute de l'auteur qui est le fait generateur le fait d'autrui répondre à un dommage cause par une autre personne # Responsabilité subjective 63 prouver la faute de l'auter le fait des choses responsabilité du gardien de la chose K> responsabilité objective prouver la faute à pas causes } la force majene les * responsabilité objective is pas à prouver la faute > l'extériorité (doit être extérieur) -> l'imprévisibilité (prévisible?) l'inesishbilite (le cas de force est insurmentable) le fait des animavy! * responsabilité des dommages les animaux causé par responsabilité objective (s pas à prouver la faute L> d'exonération! 7 le fait d'un tie personne etrangère au contrat intervient dans le dommage > l'extériorité -> l'imprévisiblilite - l'inesistibilite falt ou la faute de la victime -> exteriorité -> imprevisibilite →ine sistibilité juge extime responsabilité de la victime par décidé d'une exonération partielle sou totale

Apprendre avec plaisir grâce à nous

Aide aux devoirs

Grâce à la fonction "questions", tu as la possibilité de poser des questions à tout moment et de recevoir des réponses d'autres élèves.

Apprendre ensemble

Avec Knowunity, tu reçois des contenus d'apprentissage d'autres élèves d'une manière moderne et habituelle afin d'apprendre au mieux. Les élèves partagent leurs connaissances, échangent et s'entraident.

Sûr et testé

Qu'il s'agisse de résumés, d'exercices ou de fiches d'apprentissage, Knowunity assure la curation de tous les contenus et crée un environnement d'apprentissage sûr auquel votre enfant peut accéder à tout moment.

Télécharger l'application

STMG /

les régimes de responsabilité civile droit terminal

les régimes de responsabilité civile droit terminal

user profile picture

Eva :)

328 Followers
 

STMG

 

Tle

Fiche de révision

les régimes de responsabilité civile droit terminal

Ce contenu est seulement disponible dans l'appli Knowunity.

 chap 4
les régimes de
Responsabilité civile
trois conditions doivent être reunies pour engager
la responsabilité civile
fait generateur
lie

Ouvrir l'appli

Partager

Enregistrer

11

Commentaires (1)

G

Coool, je vais réviser à partir de cela aujourd'hui. Cheers 👍👍

les régimes de responsabilité civile droit chapitre 4 terminal

Contenus similaires

14

Chapitres management pour BAC

Know Chapitres management pour BAC thumbnail

493

 

Tle

Plus

chap 4 les régimes de Responsabilité civile trois conditions doivent être reunies pour engager la responsabilité civile fait generateur lien de causalité dommage Responsabilité civile contractuelle - dans le cas d'un contrat (407 dommage causé par l'inexécution su mauvaise execution d'un contrat Il faut qualifier l'obligation auquel il s'est engagé Obligation de resultat responsabilité engagée le resultat que n'est pas atteint des droit ULD Obligation de moyen ne s'engage pas sur les resultats. Il met tout en seure pour y arriver. Responsabilite' si q'a faute Responsabilité civile extracontractuelle = hors contrat dommage qui ne resulte pas de l'inexecution d'un contrat le fait personnel! faute de l'auteur qui est le fait generateur le fait d'autrui répondre à un dommage cause par une autre personne # Responsabilité subjective 63 prouver la faute de l'auter le fait des choses responsabilité du gardien de la chose K> responsabilité objective prouver la faute à pas causes } la force majene les * responsabilité objective is pas à prouver la faute > l'extériorité (doit être extérieur) -> l'imprévisibilité (prévisible?) l'inesishbilite (le cas de force est insurmentable) le fait des animavy! * responsabilité des dommages les animaux causé par responsabilité objective (s pas à prouver la faute L> d'exonération! 7 le fait d'un tie personne etrangère au contrat intervient dans le dommage > l'extériorité -> l'imprévisiblilite - l'inesistibilite falt ou la faute de la victime -> exteriorité -> imprevisibilite →ine sistibilité juge extime responsabilité de la victime par décidé d'une exonération partielle sou totale

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Apprendre avec plaisir grâce à nous

Aide aux devoirs

Grâce à la fonction "questions", tu as la possibilité de poser des questions à tout moment et de recevoir des réponses d'autres élèves.

Apprendre ensemble

Avec Knowunity, tu reçois des contenus d'apprentissage d'autres élèves d'une manière moderne et habituelle afin d'apprendre au mieux. Les élèves partagent leurs connaissances, échangent et s'entraident.

Sûr et testé

Qu'il s'agisse de résumés, d'exercices ou de fiches d'apprentissage, Knowunity assure la curation de tous les contenus et crée un environnement d'apprentissage sûr auquel votre enfant peut accéder à tout moment.

Télécharger l'application

Knowunity

Application scolaire n ° 1 en Allemagne

Ouvrir l'appli