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Matières

770

19 mai 2023

2 pages

Organisation judiciaire en France - Le Système judiciaire Définition et les Différents Tribunaux

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Laura

@lrastudies

L'organisation judiciaire en France est structurée en deux ordres principaux... Affiche plus

Droit
l'organisation judiciaire
fer
degre
juridi-
ction
2nd
degre
Juridictions
el 'exception
Tribunal
des conflits
ORDRE
ADMINISTRATIF
Tribu

Page 2 : Compétences et procédures judiciaires

La deuxième page approfondit les concepts de litige et de juridiction, expliquant le processus judiciaire et les différentes compétences des tribunaux.

Lorsqu'un conflit se transforme en litige, il est réglé devant une juridiction compétente. Chaque jugement peut faire l'objet d'un appel, puis d'un pourvoi en cassation.

La compétence des tribunaux est déterminée par deux facteurs :

  1. La compétence d'attribution, qui désigne le tribunal approprié pour régler le litige.
  2. La compétence territoriale, qui détermine le lieu du tribunal qui traitera l'affaire.

Définition : La compétence territoriale tribunal administratif fait référence à la zone géographique sur laquelle un tribunal administratif a autorité pour juger les litiges.

Vocabulaire : Le "pourvoi en cassation" est un recours extraordinaire devant la Cour de cassation ou le Conseil d'État visant à faire annuler une décision de justice pour violation de la loi.

Highlight : L'ordre administratif est spécifiquement conçu pour régler les litiges entre l'administration et les citoyens, tandis que l'ordre judiciaire traite les affaires entre particuliers et les affaires pénales.

Droit
l'organisation judiciaire
fer
degre
juridi-
ction
2nd
degre
Juridictions
el 'exception
Tribunal
des conflits
ORDRE
ADMINISTRATIF
Tribu

Page 1 : Structure de l'organisation judiciaire française

La première page présente un schéma détaillé de l'organisation juridictionnelle en France. Elle illustre la hiérarchie des différentes juridictions au sein des ordres judiciaire et administratif.

Dans l'ordre administratif, on trouve le tribunal administratif en première instance, suivi de la cour administrative d'appel, et enfin le Conseil d'État au sommet.

L'ordre judiciaire est divisé en juridictions pénales et civiles. Les juridictions pénales comprennent le tribunal de police pour les contraventions, le tribunal correctionnel pour les délits, et la cour d'assises pour les crimes. Les juridictions civiles incluent le tribunal judiciaire, le tribunal de proximité, et des juridictions spécialisées comme le conseil de prud'hommes.

Vocabulaire : Le "Tribunal des conflits" est l'organe chargé de résoudre les conflits de compétence entre l'ordre judiciaire et l'ordre administratif.

Highlight : La Cour de cassation et le Conseil d'État sont les plus hautes juridictions respectivement de l'ordre judiciaire et de l'ordre administratif.

Exemple : Un litige entre deux voisins sera traité par l'ordre judiciaire, tandis qu'un désaccord avec une décision municipale relèvera de l'ordre administratif.



Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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STMG

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Organisation judiciaire en France - Le Système judiciaire Définition et les Différents Tribunaux

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L'organisation judiciaire en France est structurée en deux ordres principaux : l'ordre judiciaire et l'ordre administratif. Ce système complexe assure une justice équitable et efficace pour tous les citoyens.

  • L'ordre judiciaire traite les litiges entre particuliers et... Affiche plus

Droit
l'organisation judiciaire
fer
degre
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Page 2 : Compétences et procédures judiciaires

La deuxième page approfondit les concepts de litige et de juridiction, expliquant le processus judiciaire et les différentes compétences des tribunaux.

Lorsqu'un conflit se transforme en litige, il est réglé devant une juridiction compétente. Chaque jugement peut faire l'objet d'un appel, puis d'un pourvoi en cassation.

La compétence des tribunaux est déterminée par deux facteurs :

  1. La compétence d'attribution, qui désigne le tribunal approprié pour régler le litige.
  2. La compétence territoriale, qui détermine le lieu du tribunal qui traitera l'affaire.

Définition : La compétence territoriale tribunal administratif fait référence à la zone géographique sur laquelle un tribunal administratif a autorité pour juger les litiges.

Vocabulaire : Le "pourvoi en cassation" est un recours extraordinaire devant la Cour de cassation ou le Conseil d'État visant à faire annuler une décision de justice pour violation de la loi.

Highlight : L'ordre administratif est spécifiquement conçu pour régler les litiges entre l'administration et les citoyens, tandis que l'ordre judiciaire traite les affaires entre particuliers et les affaires pénales.

Droit
l'organisation judiciaire
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Page 1 : Structure de l'organisation judiciaire française

La première page présente un schéma détaillé de l'organisation juridictionnelle en France. Elle illustre la hiérarchie des différentes juridictions au sein des ordres judiciaire et administratif.

Dans l'ordre administratif, on trouve le tribunal administratif en première instance, suivi de la cour administrative d'appel, et enfin le Conseil d'État au sommet.

L'ordre judiciaire est divisé en juridictions pénales et civiles. Les juridictions pénales comprennent le tribunal de police pour les contraventions, le tribunal correctionnel pour les délits, et la cour d'assises pour les crimes. Les juridictions civiles incluent le tribunal judiciaire, le tribunal de proximité, et des juridictions spécialisées comme le conseil de prud'hommes.

Vocabulaire : Le "Tribunal des conflits" est l'organe chargé de résoudre les conflits de compétence entre l'ordre judiciaire et l'ordre administratif.

Highlight : La Cour de cassation et le Conseil d'État sont les plus hautes juridictions respectivement de l'ordre judiciaire et de l'ordre administratif.

Exemple : Un litige entre deux voisins sera traité par l'ordre judiciaire, tandis qu'un désaccord avec une décision municipale relèvera de l'ordre administratif.

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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