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Guide Simple du Contrat CDI et Saisonnier

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Yo!

07/12/2022

STMG

les différents contrats de travail

2 802

7 déc. 2022

2 pages

Guide Simple du Contrat CDI et Saisonnier

Voici le résumé optimisé pour le référencement en français :... Affiche plus

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Le CDI
Forme normale d'un
contrat de travail
Pas de terme five
Concerne 88% des contrals
CDD
CTT
de travail
Assure une stabilité
Forme écrit

Les Contrats Spécifiques et les Clauses Particulières

Le CDI de Chantier

Le CDI de chantier est un contrat spécifique qui combine des éléments du CDI et du CDD. Il est utilisé principalement dans le secteur du bâtiment et des travaux publics.

Vocabulary: Le CDI de chantier est un contrat à durée indéterminée qui prend fin à la réalisation d'un chantier spécifique.

Le Contrat de Travail Temporaire (CTT)

Le CTT est un contrat tripartite impliquant le salarié, l'agence d'intérim et l'entreprise utilisatrice. Il est plus coûteux pour l'employeur mais évite les processus de recrutement et de formation.

Highlight: Le CTT est particulièrement adapté pour répondre à des besoins ponctuels dans des domaines spécifiques.

Les Clauses Spécifiques

La Clause de Mobilité

Cette clause prévoit une éventuelle mutation du salarié dans un autre lieu de travail. Elle doit respecter certaines conditions :

  • Préciser le lieu de mutation
  • Être justifiée par l'intérêt de l'entreprise
  • Tenir compte de la situation familiale du salarié
  • Prévoir un délai de prévenance raisonnable

Example: Une clause de mobilité pourrait stipuler qu'un salarié peut être muté dans n'importe quelle agence de l'entreprise en France, avec un préavis d'un mois.

La Clause de Non-Concurrence

Cette clause interdit au salarié de travailler pour un concurrent ou de s'établir à son compte dans le même domaine. Elle doit respecter certaines conditions :

  • Être limitée dans l'espace géographique et dans le temps
  • Ne concerner que certaines activités
  • Être justifiée par l'intérêt de l'entreprise
  • Prévoir une indemnité financière pour le salarié

Definition: La clause de non-concurrence vise à protéger les intérêts de l'entreprise après le départ d'un salarié.

La Clause de Télétravail

Cette clause encadre les conditions du télétravail dans le contrat de travail.

Highlight: Le télétravail est devenu une modalité de travail de plus en plus courante, nécessitant un encadrement juridique spécifique.

Le CDI
Forme normale d'un
contrat de travail
Pas de terme five
Concerne 88% des contrals
CDD
CTT
de travail
Assure une stabilité
Forme écrit

Le Contrat à Durée Indéterminée (CDI)

Le CDI est considéré comme la forme normale du contrat de travail en France. Il se caractérise par l'absence de terme fixe et concerne 88% des contrats de travail. Le CDI assure une stabilité d'emploi au salarié.

Highlight: Le CDI est la forme la plus courante et la plus stable de contrat de travail en France.

Pour mettre fin à un CDI, plusieurs événements sont possibles :

  • Départ à la retraite ou décès du salarié
  • Licenciement par l'employeur
  • Démission du salarié
  • Rupture conventionnelle

Vocabulary: La rupture conventionnelle est un mode de rupture du contrat de travail d'un commun accord entre l'employeur et le salarié.

Les Contrats Précaires

Les contrats précaires incluent principalement le Contrat à Durée Déterminée (CDD) et le Contrat de Travail Temporaire (CTT). Ces contrats ont des caractéristiques spécifiques :

  • Forme écrite obligatoire, remise sous 2 jours
  • Durée limitée à 18 mois (renouvellement compris, renouvelable qu'une fois)
  • Indemnité de précarité obligatoire

Definition: L'indemnité de précarité est une somme versée au salarié à la fin d'un CDD pour compenser la précarité de sa situation.

Le recours aux contrats précaires est interdit dans certains cas :

  • Pour pourvoir un emploi permanent
  • Pour remplacer un gréviste
  • Pour des travaux particulièrement dangereux
  • Dans les 6 mois suivant un licenciement économique

Example: Un employeur ne peut pas embaucher en CDD pour remplacer un salarié en grève.

Le recours aux contrats précaires est possible dans les situations suivantes :

  • Remplacement d'un salarié absent
  • Accroissement temporaire d'activité
  • Emploi saisonnier ou temporaire
  • Remplacement d'un chef d'entreprise malade
  • Dans le cadre de mesures pour l'emploi (service civique, etc.)

Highlight: Les sanctions pour non-respect des règles des contrats précaires peuvent inclure la requalification en CDI et des amendes.



Si on te demande...

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Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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Raoul

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Le contrat à durée indéterminée (CDI) est la forme normale d'emploi en France, offrant stabilité et sécurité aux salariés. Les contrats précaires comme le CDD et l'intérim sont encadrés strictement... Affiche plus

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Forme normale d'un
contrat de travail
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Les Contrats Spécifiques et les Clauses Particulières

Le CDI de Chantier

Le CDI de chantier est un contrat spécifique qui combine des éléments du CDI et du CDD. Il est utilisé principalement dans le secteur du bâtiment et des travaux publics.

Vocabulary: Le CDI de chantier est un contrat à durée indéterminée qui prend fin à la réalisation d'un chantier spécifique.

Le Contrat de Travail Temporaire (CTT)

Le CTT est un contrat tripartite impliquant le salarié, l'agence d'intérim et l'entreprise utilisatrice. Il est plus coûteux pour l'employeur mais évite les processus de recrutement et de formation.

Highlight: Le CTT est particulièrement adapté pour répondre à des besoins ponctuels dans des domaines spécifiques.

Les Clauses Spécifiques

La Clause de Mobilité

Cette clause prévoit une éventuelle mutation du salarié dans un autre lieu de travail. Elle doit respecter certaines conditions :

  • Préciser le lieu de mutation
  • Être justifiée par l'intérêt de l'entreprise
  • Tenir compte de la situation familiale du salarié
  • Prévoir un délai de prévenance raisonnable

Example: Une clause de mobilité pourrait stipuler qu'un salarié peut être muté dans n'importe quelle agence de l'entreprise en France, avec un préavis d'un mois.

La Clause de Non-Concurrence

Cette clause interdit au salarié de travailler pour un concurrent ou de s'établir à son compte dans le même domaine. Elle doit respecter certaines conditions :

  • Être limitée dans l'espace géographique et dans le temps
  • Ne concerner que certaines activités
  • Être justifiée par l'intérêt de l'entreprise
  • Prévoir une indemnité financière pour le salarié

Definition: La clause de non-concurrence vise à protéger les intérêts de l'entreprise après le départ d'un salarié.

La Clause de Télétravail

Cette clause encadre les conditions du télétravail dans le contrat de travail.

Highlight: Le télétravail est devenu une modalité de travail de plus en plus courante, nécessitant un encadrement juridique spécifique.

Le CDI
Forme normale d'un
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Pas de terme five
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Le Contrat à Durée Indéterminée (CDI)

Le CDI est considéré comme la forme normale du contrat de travail en France. Il se caractérise par l'absence de terme fixe et concerne 88% des contrats de travail. Le CDI assure une stabilité d'emploi au salarié.

Highlight: Le CDI est la forme la plus courante et la plus stable de contrat de travail en France.

Pour mettre fin à un CDI, plusieurs événements sont possibles :

  • Départ à la retraite ou décès du salarié
  • Licenciement par l'employeur
  • Démission du salarié
  • Rupture conventionnelle

Vocabulary: La rupture conventionnelle est un mode de rupture du contrat de travail d'un commun accord entre l'employeur et le salarié.

Les Contrats Précaires

Les contrats précaires incluent principalement le Contrat à Durée Déterminée (CDD) et le Contrat de Travail Temporaire (CTT). Ces contrats ont des caractéristiques spécifiques :

  • Forme écrite obligatoire, remise sous 2 jours
  • Durée limitée à 18 mois (renouvellement compris, renouvelable qu'une fois)
  • Indemnité de précarité obligatoire

Definition: L'indemnité de précarité est une somme versée au salarié à la fin d'un CDD pour compenser la précarité de sa situation.

Le recours aux contrats précaires est interdit dans certains cas :

  • Pour pourvoir un emploi permanent
  • Pour remplacer un gréviste
  • Pour des travaux particulièrement dangereux
  • Dans les 6 mois suivant un licenciement économique

Example: Un employeur ne peut pas embaucher en CDD pour remplacer un salarié en grève.

Le recours aux contrats précaires est possible dans les situations suivantes :

  • Remplacement d'un salarié absent
  • Accroissement temporaire d'activité
  • Emploi saisonnier ou temporaire
  • Remplacement d'un chef d'entreprise malade
  • Dans le cadre de mesures pour l'emploi (service civique, etc.)

Highlight: Les sanctions pour non-respect des règles des contrats précaires peuvent inclure la requalification en CDI et des amendes.

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Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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