Titres de Créance et Produits Dérivés

Les instruments financiers représentant des obligations de dette, allant des obligations simples aux produits structurés complexes et aux produits dérivés de crédit.

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Responsabilité Civile et Pénale

Explorez les concepts clés de la responsabilité civile et pénale, y compris les conditions d'indemnisation, les types de préjudices, et le rôle des juridictions en France. Ce document de révision est essentiel pour les étudiants en droit, en particulier ceux en filière STMG. Comprenez les différences entre les réparations par équivalent et en nature, ainsi que les implications des infractions pénales.

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Dommage Réparable en Droit

Explorez les concepts clés du dommage réparable en droit, y compris les classifications des dommages (patrimoniaux, corporels, moraux, écologiques) et les mécanismes d'indemnisation. Ce résumé aborde la responsabilité civile, la mutualisation des risques, et les différentes formes de réparation. Idéal pour les étudiants en droit cherchant à comprendre les enjeux de la réparation des préjudices.

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Responsabilité Civile et Pénale

Explorez les concepts clés de la responsabilité civile et pénale, y compris les dommages directs, les préjudices matériels et moraux, ainsi que les différentes formes de responsabilité. Ce résumé aborde également la mutualisation des risques et les mécanismes de réparation. Type de contenu : résumé thématique pour le droit et l'économie STMG.

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Responsabilité Civile: Concepts Clés

Explorez les régimes de responsabilité civile, y compris les conditions d'engagement, la responsabilité contractuelle et extracontractuelle, ainsi que les causes d'exonération. Ce résumé essentiel pour le droit vous aidera à comprendre les obligations de résultat et de moyen, ainsi que les implications des dommages causés par des tiers ou des animaux. Type: résumé.

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Régimes de Responsabilité Juridique

Explorez les différents régimes de responsabilité juridique, y compris la responsabilité civile, pénale, contractuelle et extracontractuelle. Ce résumé aborde les conditions de mise en œuvre, les types de dommages, et les liens de causalité. Idéal pour les étudiants en droit cherchant à comprendre les principes fondamentaux de la responsabilité en matière juridique.

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DROIT: chap 4

Les régimes de responsabilité civile

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Régimes de Responsabilité Spéciale

Explorez les régimes de responsabilité spéciale en droit, incluant l'accident de travail, le préjudice écologique, et la responsabilité des produits défectueux. Cette fiche de révision aborde les principes clés, les obligations des employeurs, et les protections offertes par la loi Badinter pour les accidents de circulation. Idéal pour les étudiants en droit cherchant à comprendre les nuances de la responsabilité civile.

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Responsabilités Civile et Pénale

Explorez les concepts clés de la responsabilité civile et pénale, y compris les types de responsabilités, les conditions de réparation, et les mécanismes d'indemnisation. Ce document aborde également les tribunaux compétents et les régimes spécifiques d'indemnisation, offrant une vue d'ensemble essentielle pour les étudiants en droit. Type: résumé.

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Cours chap 3: Le dommage réparable

Droit T chap 3

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