Passifs
18 meilleurs contenus en Passifs
1
45
0
STMG - DROIT: chap 4
Les régimes de responsabilité civile
1
104
0
STMG - Cours chap 3: Le dommage réparable
Droit T chap 3
1
35
0
STMG - Cours chap 1: La formation du contrat
Droit T cours chap 1
8
690
0
STMG - Chapitre 3 : les responsabilités civiles et pénales.
Droit - économie STMG Thème 6 : qu'est ce qu'être responsable ? Chapitre 3 : les responsabilités civiles et pénales.
9
704
0
STMG - Le dommage réparable et les différents régimes de responsabilité
Chapitre 3 du droit (thème 6)
1
41
0
STMG - DROIT - THEME 6
DROIT - Première
7
260
0
STMG - chapitre 3 droit (terminale STMG)
fiche chapitre 3
7
160
0
STMG - CHPT 3 : Le dommage réparable
DROIT : Le dommage réparable (CHPT 3)
23
897
0
STMG - droit- theme 6: qu’est ce que responsable
chapitre 3: le dommage réparable chapitre 4: les différents regimes de responsabilité chapitre 5: les moyens d’exonération
125
3361
0
STMG - les régimes de responsabilité civile droit terminal
les régimes de responsabilité civile droit chapitre 4 terminal
24
770
0
STMG - Cours : La responsabilité civile & la responsabilité pénale
Voici le cours qui complète la fiche de révision posté sur les différents types de responsabilité :)
53
1039
0
STMG - DROIT : les régimes spéciaux de responsabilités
fiche de révision sur les régimes spéciaux de responsabilités
5
369
0
STMG - les régimes de responsabilité civile( droit terminal )
la responsabilité civile
27
781
1
STMG - le dommage réparable
-responsabilité civile -responsabilité pénale -le préjudice, le dommage -la réparation
16
541
0
STMG - Droit terminal chapitre 6
- la responsabilité contractuelle
17
629
0
STMG - Droit terminal chapitre 4
- les différents régimes de responsabilité
70
1806
0
STMG - Les régimes de responsabilité
chapitre 4 droit terminale STMG
135
3109
0
STMG - La responsabilité Civile et Pénale
Il s'agit d'une fiche de révision d'un des premiers chapitre de droit que l'on apprend en filière STMG !