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C’est quoi le patrimoine d’une personne ? - Patrimoine en droit, droits patrimoniaux et exemples

33

1

Le patrimoine

Matières

STMG

831

•

11 mai 2022

•

2 pages

C’est quoi le patrimoine d’une personne ? - Patrimoine en droit, droits patrimoniaux et exemples

G

gamnn

@gamnn

Voici le résumé optimisé pour le référencement en français :... Affiche plus

• LE Patrimoine. Faute personne moral ou physique est titulaire d'un petrimoine. hen cheib et obligations qui composent le patrimoine sont d

Types de droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux

Le patrimoine se compose de différents types de droits :

  1. Droits réels : Ils portent sur une chose ex:droitdeproprieˊteˊex : droit de propriété.
  2. Droits personnels : Ils sont exercés contre une personne et permettent au créancier de réclamer une prestation.
  3. Droits intellectuels : Ils concernent les créations de l'esprit ex:droitsd′auteurex : droits d'auteur.
  4. Droits de la personnalité : Ils incluent le droit à l'honneur et au respect de la vie privée.

Vocabulaire: Les droits extrapatrimoniaux sont des droits non évaluables en argent et liés à la personnalité de l'individu.

Les caractères des droits patrimoniaux, évaluables en argent, sont les suivants :

  1. Cessibles : Ils peuvent être transmis par voie successorale ou faire l'objet d'une vente ou d'une donation.
  2. Saisissables : Les créanciers peuvent les saisir par voie d'huissier pour les vendre en règlement d'une créance impayée.
  3. Prescriptibles : Le titulaire peut perdre ces droits par non-usage.

Exemple: Un bien immobilier peut être vendu cessiblecessible, saisi par un créancier saisissablesaisissable, et son propriétaire peut en perdre la possession s'il ne l'occupe pas pendant une longue période prescriptibleprescriptible.

Cette distinction entre droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux est fondamentale en droit civil et a des implications importantes dans divers domaines juridiques.

Highlight: La compréhension des différents types de droits et de leurs caractéristiques est essentielle pour appréhender le patrimoine en droit civil et ses implications juridiques.

• LE Patrimoine. Faute personne moral ou physique est titulaire d'un petrimoine. hen cheib et obligations qui composent le patrimoine sont d

Composition du patrimoine

Le patrimoine d'une personne se compose de l'actif et du passif. L'actif représente l'ensemble des droits patrimoniaux évaluables en argent, tandis que le passif comprend les dettes et obligations pécuniaires dues par l'individu.

Définition: Le patrimoine est l'ensemble des droits et obligations d'une personne, évaluables en argent.

Le patrimoine se compose de différents types de biens :

  1. Biens corporels : Ils ont une existence physique et peuvent être touchés.
  2. Biens incorporels : Ils n'ont pas d'existence matérielle et ne peuvent pas être touchés.
  3. Biens meubles : Ils peuvent être déplacés.
  4. Biens immeubles : Ils sont attachés au sol et ne peuvent pas être déplacés.

Exemple: Une maison est un bien immeuble corporel, tandis qu'un brevet est un bien incorporel.

Cette classification des biens est essentielle pour comprendre la composition du patrimoine actif financier d'une personne ou d'une entité.

Highlight: La distinction entre biens meubles et immeubles est cruciale en droit des biens et a des implications importantes en matière de fiscalité et de succession.



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4.9/5

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4.8/5

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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•

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•

11 mai 2022

•

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G

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Le patrimoineest l'ensemble des droits et obligations d'une personne physique ou morale, comprenant l'actif et le passif. Il se compose de biens corporels et incorporels, ainsi que de différents... Affiche plus

• LE Patrimoine. Faute personne moral ou physique est titulaire d'un petrimoine. hen cheib et obligations qui composent le patrimoine sont d

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Types de droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux

Le patrimoine se compose de différents types de droits :

  1. Droits réels : Ils portent sur une chose ex:droitdeproprieˊteˊex : droit de propriété.
  2. Droits personnels : Ils sont exercés contre une personne et permettent au créancier de réclamer une prestation.
  3. Droits intellectuels : Ils concernent les créations de l'esprit ex:droitsd′auteurex : droits d'auteur.
  4. Droits de la personnalité : Ils incluent le droit à l'honneur et au respect de la vie privée.

Vocabulaire: Les droits extrapatrimoniaux sont des droits non évaluables en argent et liés à la personnalité de l'individu.

Les caractères des droits patrimoniaux, évaluables en argent, sont les suivants :

  1. Cessibles : Ils peuvent être transmis par voie successorale ou faire l'objet d'une vente ou d'une donation.
  2. Saisissables : Les créanciers peuvent les saisir par voie d'huissier pour les vendre en règlement d'une créance impayée.
  3. Prescriptibles : Le titulaire peut perdre ces droits par non-usage.

Exemple: Un bien immobilier peut être vendu cessiblecessible, saisi par un créancier saisissablesaisissable, et son propriétaire peut en perdre la possession s'il ne l'occupe pas pendant une longue période prescriptibleprescriptible.

Cette distinction entre droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux est fondamentale en droit civil et a des implications importantes dans divers domaines juridiques.

Highlight: La compréhension des différents types de droits et de leurs caractéristiques est essentielle pour appréhender le patrimoine en droit civil et ses implications juridiques.

• LE Patrimoine. Faute personne moral ou physique est titulaire d'un petrimoine. hen cheib et obligations qui composent le patrimoine sont d

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Composition du patrimoine

Le patrimoine d'une personne se compose de l'actif et du passif. L'actif représente l'ensemble des droits patrimoniaux évaluables en argent, tandis que le passif comprend les dettes et obligations pécuniaires dues par l'individu.

Définition: Le patrimoine est l'ensemble des droits et obligations d'une personne, évaluables en argent.

Le patrimoine se compose de différents types de biens :

  1. Biens corporels : Ils ont une existence physique et peuvent être touchés.
  2. Biens incorporels : Ils n'ont pas d'existence matérielle et ne peuvent pas être touchés.
  3. Biens meubles : Ils peuvent être déplacés.
  4. Biens immeubles : Ils sont attachés au sol et ne peuvent pas être déplacés.

Exemple: Une maison est un bien immeuble corporel, tandis qu'un brevet est un bien incorporel.

Cette classification des biens est essentielle pour comprendre la composition du patrimoine actif financier d'une personne ou d'une entité.

Highlight: La distinction entre biens meubles et immeubles est cruciale en droit des biens et a des implications importantes en matière de fiscalité et de succession.

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

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Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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Ella

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