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Introduction au Droit et à la Veille Juridique

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P

Paola da cruz

11/12/2025

Filières pro

Droit et Veille Juridique

25

11 déc. 2025

13 pages

Introduction au Droit et à la Veille Juridique

P

Paola da cruz

@paoladacruz

Tu découvres ici les bases essentielles du droit immobilier que... Affiche plus

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DROIT ET VEILLE JURIDIQUE
LES BASES DU DROIT DE L'IMMOBILIER:
DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

Les bases du droit immobilier et la loi Hoguet

Le droit de l'immobilier est une branche du droit privé qui encadre tout ce qui touche aux biens immeubles et leurs transactions. C'est ton cadre de travail de base !

La loi Hoguet (1970) pose les règles du jeu pour exercer dans l'immobilier. D'abord, tu dois avoir ta carte professionnelle délivrée par la CCI - sans elle, impossible de bosser légalement. Ensuite, l'assurance RCP (responsabilité civile professionnelle) te couvre si tu causes des dommages à tes clients.

Le registre des mandats est obligatoire pour tracer chaque mission client. Pas de mandat écrit = pas de rémunération ! Enfin, si tu manipules de l'argent (comme en gestion locative), tu dois avoir une garantie financière qui protège tes clients en cas de pépin.

À retenir : Ces 4 obligations (carte pro, assurance, registre, garantie financière) sont la base légale absolue du métier.

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DROIT ET VEILLE JURIDIQUE
LES BASES DU DROIT DE L'IMMOBILIER:
DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

Les lois Alur et Elan

La loi Alur (2014) a révolutionné la protection des locataires. L'encadrement des loyers limite les prix en zones tendues avec un loyer de référence à ne pas dépasser. Les diagnostics obligatoires se multiplient : ERP, DDT, DPE, plomb, électricité, gaz, amiante.

Pour les annonces, tu dois obligatoirement mentionner le montant du loyer, les charges, tes honoraires, la surface habitable et le classement énergétique. Pas le choix, c'est la loi !

La loi Elan (2018) simplifie certaines choses. Elle crée le bail mobilité de 1 à 10 mois sans dépôt de garantie, parfait pour étudiants et stagiaires. Elle allège aussi les normes de construction et développe le bail numérique.

Astuce pratique : Ces deux lois visent à protéger les locataires tout en modernisant le secteur - garde ça en tête dans tes relations clients.

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DROIT ET VEILLE JURIDIQUE
LES BASES DU DROIT DE L'IMMOBILIER:
DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

Réglementation et contrôles

Pour exercer, tu dois remplir trois conditions : l'aptitude (diplôme requis), l'honorabilité (casier judiciaire vierge) et l'assurance RCP. Pas de négociation possible là-dessus.

Tes obligations déontologiques tiennent en deux mots : transparence et loyauté. Si tu déconnes, la CCI ou la DGCCRF peuvent te sanctionner sévèrement.

La DGCCRF joue les gendarmes du secteur. Elle contrôle tes pratiques commerciales (mandats, pub, affichage des prix) et peut te coller des amendes ou même fermer ton agence. Les chambres comme la FNAIM et UNIS s'occupent plutôt de représenter et informer les pros.

Important : La DGCCRF ne plaisante pas avec les infractions - mieux vaut être irréprochable dès le début !

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LES BASES DU DROIT DE L'IMMOBILIER:
DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

Les contrats immobiliers

Un contrat (promesse de vente, mandat, bail) doit respecter quatre conditions pour être valide. Il faut le consentement des parties, leur capacité juridique, un objet certain et déterminé, et une cause licite.

Si ces conditions ne sont pas remplies, le contrat peut être annulé de deux façons. La nullité relative protège une partie spécifique (par exemple, un mineur). La nullité absolue protège l'ordre public et peut être invoquée par n'importe qui.

La différence est cruciale : une nullité relative peut être "guérie" si la partie protégée confirme le contrat plus tard. Une nullité absolue, c'est fini, le contrat disparaît complètement.

À retenir : Vérifier ces 4 conditions avant de signer un contrat t'évite bien des ennuis juridiques !

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LES BASES DU DROIT DE L'IMMOBILIER:
DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

Biens immobiliers et types de baux

Un bien meuble se déplace (voiture, canapé), un bien immeuble est fixe (maison, terrain). Simple mais fondamental pour classifier tes dossiers !

Le bail d'habitation dure 3 ans (6 ans pour une personne morale). Le bail commercial c'est 9 ans avec possibilité de sortie tous les 3 ans pour le locataire. Le bail professionnel dure 6 ans mais le locataire peut partir quand il veut avec 6 mois de préavis.

Pour les ventes, la promesse unilatérale n'engage que le vendeur (l'acheteur a le choix). Le compromis de vente engage les deux parties - plus de retour en arrière possible !

Conseil pratique : Bien expliquer ces différences à tes clients évite les malentendus et les conflits.

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DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

Le droit de propriété

Le droit de propriété te donne trois pouvoirs sur un bien. L'usus (droit d'utiliser), le fructus (droit d'en tirer des revenus) et l'abusus (droit d'en disposer, le vendre).

Mais ce droit peut être "démembré" ! L'usufruitier a l'usus + fructus : il peut habiter le bien ou le louer, mais pas le vendre. Il doit l'entretenir et payer certaines charges.

Le nu-propriétaire garde seulement l'abusus. Il est propriétaire légal mais ne peut pas utiliser le bien ni en tirer profit. Il récupère tous ses droits quand l'usufruit prend fin (souvent au décès de l'usufruitier).

Point clé : Ces démembrements sont fréquents dans les successions - tu dois savoir les expliquer aux clients !

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DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

Autres démembrements de propriété

Les servitudes concernent deux terrains voisins. Le fonds dominant profite du droit, le fonds servant le subit. Par exemple, un droit de passage pour accéder à sa maison en traversant le terrain du voisin.

Le droit d'usage et d'habitation ressemble à l'usufruit mais en plus limité. La personne peut vivre dans le logement mais ne peut pas le louer ou en tirer profit autrement.

Ces droits sont souvent créés dans les familles pour permettre à un proche d'habiter quelque part sans être propriétaire. Ils s'éteignent généralement au décès du bénéficiaire.

À savoir : Ces situations complexes nécessitent souvent l'aide d'un notaire - n'hésite pas à orienter tes clients !

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DROIT ET VEILLE JURIDIQUE
LES BASES DU DROIT DE L'IMMOBILIER:
DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

Les responsabilités civiles

La responsabilité contractuelle joue quand quelqu'un ne respecte pas un contrat. Il faut trois éléments : une faute nonrespectnon-respect, un dommage, et le lien entre les deux. Exemple typique : un agent oublie de transmettre une offre d'achat.

La responsabilité délictuelle extracontractuelleextra-contractuelle concerne les dommages hors contrat. Mêmes trois éléments requis : faute, préjudice et lien de cause à effet. Par exemple, un visiteur qui casse une vitre pendant une visite.

Dans les deux cas, tu peux être obligé de dédommager la victime. Heureusement, ton assurance RCP te couvre pour ces situations - d'où son caractère obligatoire !

Conseil : Toujours bien documenter tes actions pour pouvoir te défendre en cas de problème.

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LES BASES DU DROIT DE L'IMMOBILIER:
DROIT DE L'IMMO: branche du droit privé qui régit les biens immeu

La responsabilité pénale

La responsabilité pénale entre en jeu quand tu enfreins la loi pénale (vol, escroquerie, abus de confiance). Ici, les sanctions peuvent être lourdes : amendes, prison, casier judiciaire.

En immobilier, attention au détournement de fonds ! Si tu détournes l'argent confié par tes clients, c'est de l'abus de confiance - du pénal pur et dur.

Tes obligations spécifiques d'agent immobilier sont d'informer, conseiller et être loyal envers tes clients. Si tu manques à ces devoirs, tu peux engager ta responsabilité civile ET pénale selon la gravité.

Rappel important : La loyauté envers tes clients n'est pas qu'une question de morale, c'est une obligation légale !

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Droit de l'urbanisme et construction

Les documents d'urbanisme fixent les règles de construction. Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) définit par commune les zones constructibles et les règles à respecter (hauteur, distance, usage).

Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) donne les grandes orientations à l'échelle d'une agglomération. Pour les petites communes, la carte communale indique simplement où on peut construire.

Pour les autorisations d'urbanisme : permis de construire pour les gros travaux, déclaration préalable pour les travaux légers, permis d'aménager pour les lotissements. Toutes ces demandes doivent respecter les documents d'urbanisme en vigueur.

Astuce : Vérifier la constructibilité d'un terrain avant de le proposer à un client évite les mauvaises surprises !



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Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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La DGCCRF joue les gendarmes du secteur. Elle contrôle tes pratiques commerciales (mandats, pub, affichage des prix) et peut te coller des amendes ou même fermer ton agence. Les chambres comme la FNAIM et UNIS s'occupent plutôt de représenter et informer les pros.

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Mais ce droit peut être "démembré" ! L'usufruitier a l'usus + fructus : il peut habiter le bien ou le louer, mais pas le vendre. Il doit l'entretenir et payer certaines charges.

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En immobilier, attention au détournement de fonds ! Si tu détournes l'argent confié par tes clients, c'est de l'abus de confiance - du pénal pur et dur.

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Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) donne les grandes orientations à l'échelle d'une agglomération. Pour les petites communes, la carte communale indique simplement où on peut construire.

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Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS