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victorine
08/12/2025
STMG
droit-chapitre 11 : les droits patrimoniaux
290
•
8 déc. 2025
•
victorine
@vic_123
Le droit de propriété, c'est le pouvoir le plus complet... Affiche plus
Quand tu possèdes quelque chose, tu as en fait trois super-pouvoirs juridiques sur ton bien. Ces trois attributs te donnent un contrôle total sur ce qui t'appartient.
L'usus te permet d'utiliser ta chose comme tu veux. Ton smartphone ? Tu peux envoyer des SMS, regarder des vidéos, le personnaliser... Le fructus te donne le droit de tirer des revenus de ton bien. Si tes parents louent un appartement, ils récoltent les "fruits" sous forme de loyers.
L'abusus, c'est le pouvoir ultime : disposer de la chose. Tu peux la vendre, la donner, ou même la détruire. Quand tu échanges tes cartes ou que tu manges ton croissant, tu exerces l'abusus !
💡 Astuce : Pour retenir les trois attributs, pense à "User, Jouir, Disposer" - les trois actions principales qu'un propriétaire peut faire.
Ton droit de propriété a trois caractéristiques super importantes qui le rendent vraiment puissant. D'abord, il est absolu : tu peux faire ce que tu veux de ton bien (dans les limites de la loi, évidemment).
Ensuite, il est exclusif : tu es le seul maître à bord ! Personne d'autre ne peut décider à ta place, sauf cas particuliers comme la copropriété d'un immeuble.
Enfin, il est perpétuel : tant que ton bien existe, ton droit continue. Même si tu n'utilises pas ton vélo pendant des années, il reste quand même à toi ! Cette permanence fait du droit de propriété l'un des droits les plus solides qui existent.
💡 Bon à savoir : Ces trois caractères (absolu, exclusif, perpétuel) tombent souvent aux contrôles !
La propriété ne concerne pas que les objets qu'on peut toucher ! Il existe deux grandes catégories : les biens corporels (ton portable, ta voiture) et les biens incorporels (qui n'ont pas d'existence physique).
La propriété industrielle protège tes créations techniques et tes signes distinctifs. Ta marque préférée comme Lacoste ou le slogan "Il est fou Afflelou" sont protégés à l'INPI. Même une couleur peut être une marque, comme le bleu Decathlon !
La propriété littéraire et artistique défend les œuvres de l'esprit. Le droit d'auteur donne des droits moraux (paternité, intégrité) et patrimoniaux (exploitation) à l'auteur. Attention à la contrefaçon : copier sans autorisation peut coûter très cher !
💡 Important : La contrefaçon est un délit qui peut mener à des amendes et même de la prison !
Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.
Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.
Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!
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Google Play
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
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super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
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Sudenaz Ocak
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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
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Khady
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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
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victorine
@vic_123
Le droit de propriété, c'est le pouvoir le plus complet que tu peux avoir sur une chose qui t'appartient. C'est un droit fondamental protégé par la Constitution française, mais il n'est pas illimité !
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Quand tu possèdes quelque chose, tu as en fait trois super-pouvoirs juridiques sur ton bien. Ces trois attributs te donnent un contrôle total sur ce qui t'appartient.
L'usus te permet d'utiliser ta chose comme tu veux. Ton smartphone ? Tu peux envoyer des SMS, regarder des vidéos, le personnaliser... Le fructus te donne le droit de tirer des revenus de ton bien. Si tes parents louent un appartement, ils récoltent les "fruits" sous forme de loyers.
L'abusus, c'est le pouvoir ultime : disposer de la chose. Tu peux la vendre, la donner, ou même la détruire. Quand tu échanges tes cartes ou que tu manges ton croissant, tu exerces l'abusus !
💡 Astuce : Pour retenir les trois attributs, pense à "User, Jouir, Disposer" - les trois actions principales qu'un propriétaire peut faire.
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Ensuite, il est exclusif : tu es le seul maître à bord ! Personne d'autre ne peut décider à ta place, sauf cas particuliers comme la copropriété d'un immeuble.
Enfin, il est perpétuel : tant que ton bien existe, ton droit continue. Même si tu n'utilises pas ton vélo pendant des années, il reste quand même à toi ! Cette permanence fait du droit de propriété l'un des droits les plus solides qui existent.
💡 Bon à savoir : Ces trois caractères (absolu, exclusif, perpétuel) tombent souvent aux contrôles !
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La propriété industrielle protège tes créations techniques et tes signes distinctifs. Ta marque préférée comme Lacoste ou le slogan "Il est fou Afflelou" sont protégés à l'INPI. Même une couleur peut être une marque, comme le bleu Decathlon !
La propriété littéraire et artistique défend les œuvres de l'esprit. Le droit d'auteur donne des droits moraux (paternité, intégrité) et patrimoniaux (exploitation) à l'auteur. Attention à la contrefaçon : copier sans autorisation peut coûter très cher !
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Leny
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Khady
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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
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Khady
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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
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