Ouvrir l'appli

Matières

STMG

30 nov. 2025

1 329

5 pages

Comprendre le droit - Chapitre 2 : Les règles juridiques

user profile picture

victorine @vic_123

Comprendre les règles de droit, c'est comme apprendre les règles d'un jeu géant qui s'appelle la société !... Affiche plus

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Les caractères de la règle de droit

Tu te demandes sûrement ce qui différencie une règle de droit d'une règle de politesse ? Il y a trois critères super importants à retenir.

D'abord, le caractère légitime la règle vient forcément d'une autorité publique reconnue. Ton maire peut t'interdire de faire du bruit la nuit dans sa commune, mais ton voisin ne peut pas créer de loi ! Les autorités légitimes incluent le maire, le préfet, le gouvernement et le parlement.

Un exemple concret ton maire a le pouvoir de réprimer les troubles de voisinage grâce à la police municipale. C'est écrit dans le Code des collectivités territoriales, donc c'est du sérieux !

💡 **Astuce ** Si une règle ne vient pas d'une autorité publique, ce n'est pas une règle de droit !

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Le caractère général et obligatoire

Le caractère général signifie que la loi s'applique à tous de la même façon sur tout le territoire français. Tu remarqueras que les textes de loi utilisent toujours des mots comme "quiconque", "chacun" ou "le fait" - jamais de noms précis !

Attention, nuance importante la loi est la même pour tous, mais seulement pour ceux qui sont dans la même situation. Les règles du mariage ne concernent que les gens mariés, logique non ?

Le caractère obligatoire impose la règle à tout le monde, même aux juges ! Si tu ne respectes pas la loi, des sanctions t'attendent amendes, prison, suspension de permis... L'objectif ? Garantir la sécurité de tous.

💡 **Bon à savoir ** Ces sanctions ne sont pas là pour embêter, mais pour protéger l'ordre public !

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Les branches du droit

Le droit, c'est comme une immense bibliothèque organisée en sections ! Au niveau national, on distingue deux grandes catégories principales.

Le droit privé régit les relations entre particuliers droit civil (vie quotidienne), droit commercial (commerçants), droit du travail employeurs/salarieˊsemployeurs/salariés. C'est tout ce qui concerne tes relations avec les autres citoyens ou entreprises privées.

Le droit public organise le fonctionnement de l'État droit constitutionnel (institutions), droit administratif (services publics), droit pénal (infractions), droit fiscal (impôts). Ça gère les rapports entre toi et les pouvoirs publics.

Il existe aussi le droit international quand il y a un élément étranger dans la situation. Mariage entre un Belge et une Suédoise en France ? C'est du droit international privé !

💡 **Mémo ** Privé = entre particuliers, Public = avec l'État !

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

La qualification juridique

Qualifier juridiquement, c'est traduire une situation de la vie réelle en langage juridique précis. C'est comme être un traducteur entre le monde quotidien et le monde du droit !

Tu dois identifier quatre éléments le statut des personnes (salarié, propriétaire...), le cadre juridique (contrat de travail, de vente...), les actions licenciement,nonpaiement...licenciement, non-paiement... et les conséquences (préjudice, dommage...).

Exemple concret "Pierre casse une vitrine en jouant au baseball" devient "Une personne physique a causé un dommage matériel à une personne morale". Ou encore "Mon patron veut que je travaille dimanche" = "Un employeur ordonne à son salarié de travailler le dimanche dans le cadre de leur contrat de travail".

Cette qualification permet de savoir quelles règles de droit appliquer à chaque situation. C'est la base pour résoudre tous les conflits juridiques !

💡 **Astuce pratique ** Entraîne-toi à qualifier des situations du quotidien, ça devient vite un automatisme !

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

15

Outils Intelligents NOUVEAU

Transforme cette fiche en : ✓ 50+ Questions d'Entraînement ✓ Cartes Mémoire Interactives ✓ Examen Blanc Complet ✓ Plans de Dissertation

Examen Blanc
Quiz
Flashcards
Dissertation

Contenus les plus populaires : droit commercial

Contenus les plus populaires en STMG

Contenus les plus populaires

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

 

STMG

1 329

30 nov. 2025

5 pages

Comprendre le droit - Chapitre 2 : Les règles juridiques

user profile picture

victorine

@vic_123

Comprendre les règles de droit, c'est comme apprendre les règles d'un jeu géant qui s'appelle la société ! Imagine que tu doives distinguer les vraies règles obligatoires des simples conseils de politesse. Ce chapitre t'explique comment reconnaître et classer toutes... Affiche plus

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

Les caractères de la règle de droit

Tu te demandes sûrement ce qui différencie une règle de droit d'une règle de politesse ? Il y a trois critères super importants à retenir.

D'abord, le caractère légitime : la règle vient forcément d'une autorité publique reconnue. Ton maire peut t'interdire de faire du bruit la nuit dans sa commune, mais ton voisin ne peut pas créer de loi ! Les autorités légitimes incluent le maire, le préfet, le gouvernement et le parlement.

Un exemple concret : ton maire a le pouvoir de réprimer les troubles de voisinage grâce à la police municipale. C'est écrit dans le Code des collectivités territoriales, donc c'est du sérieux !

💡 Astuce : Si une règle ne vient pas d'une autorité publique, ce n'est pas une règle de droit !

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

Le caractère général et obligatoire

Le caractère général signifie que la loi s'applique à tous de la même façon sur tout le territoire français. Tu remarqueras que les textes de loi utilisent toujours des mots comme "quiconque", "chacun" ou "le fait" - jamais de noms précis !

Attention, nuance importante : la loi est la même pour tous, mais seulement pour ceux qui sont dans la même situation. Les règles du mariage ne concernent que les gens mariés, logique non ?

Le caractère obligatoire impose la règle à tout le monde, même aux juges ! Si tu ne respectes pas la loi, des sanctions t'attendent : amendes, prison, suspension de permis... L'objectif ? Garantir la sécurité de tous.

💡 Bon à savoir : Ces sanctions ne sont pas là pour embêter, mais pour protéger l'ordre public !

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

Les branches du droit

Le droit, c'est comme une immense bibliothèque organisée en sections ! Au niveau national, on distingue deux grandes catégories principales.

Le droit privé régit les relations entre particuliers : droit civil (vie quotidienne), droit commercial (commerçants), droit du travail employeurs/salarieˊsemployeurs/salariés. C'est tout ce qui concerne tes relations avec les autres citoyens ou entreprises privées.

Le droit public organise le fonctionnement de l'État : droit constitutionnel (institutions), droit administratif (services publics), droit pénal (infractions), droit fiscal (impôts). Ça gère les rapports entre toi et les pouvoirs publics.

Il existe aussi le droit international quand il y a un élément étranger dans la situation. Mariage entre un Belge et une Suédoise en France ? C'est du droit international privé !

💡 Mémo : Privé = entre particuliers, Public = avec l'État !

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

La qualification juridique

Qualifier juridiquement, c'est traduire une situation de la vie réelle en langage juridique précis. C'est comme être un traducteur entre le monde quotidien et le monde du droit !

Tu dois identifier quatre éléments : le statut des personnes (salarié, propriétaire...), le cadre juridique (contrat de travail, de vente...), les actions licenciement,nonpaiement...licenciement, non-paiement... et les conséquences (préjudice, dommage...).

Exemple concret : "Pierre casse une vitrine en jouant au baseball" devient "Une personne physique a causé un dommage matériel à une personne morale". Ou encore : "Mon patron veut que je travaille dimanche" = "Un employeur ordonne à son salarié de travailler le dimanche dans le cadre de leur contrat de travail".

Cette qualification permet de savoir quelles règles de droit appliquer à chaque situation. C'est la base pour résoudre tous les conflits juridiques !

💡 Astuce pratique : Entraîne-toi à qualifier des situations du quotidien, ça devient vite un automatisme !

droit
chapitre &
L
Chapitre 2: la règle de droit
Les règles de droits sont très nombreuses il est donc nécessaire
d'établir une classificati

Inscris-toi pour voir le contenuC'est gratuit!

Accès à tous les documents

Améliore tes notes

Rejoins des millions d'étudiants

En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

15

Outils Intelligents NOUVEAU

Transforme cette fiche en : ✓ 50+ Questions d'Entraînement ✓ Cartes Mémoire Interactives ✓ Examen Blanc Complet ✓ Plans de Dissertation

Examen Blanc
Quiz
Flashcards
Dissertation

Contenus les plus populaires : droit commercial

Contenus les plus populaires en STMG

Contenus les plus populaires

Rien ne te convient ? Explore d'autres matières.

Les étudiants nous adorent — il ne manque plus que toi.

4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS