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Matières

3 003

1 févr. 2022

5 pages

Les différents types de responsabilités en droit pour STMG

Voici le résumé optimisé pour le référencement en français :... Affiche plus

DROIT
LA
RESPONSABILITE
CIVILE & PENALE LA RESPONSABILITE
CIVILE
La Responsabilité Civile est engagé lorsqu'un
dommage a été causé à autrui.

La responsabilité civile : réparation des dommages

La responsabilité civile est engagée lorsqu'un dommage est causé à autrui. Elle vise à réparer le préjudice subi par la victime. Il existe deux formes principales de réparation :

  1. La réparation par équivalent, qui implique le versement de dommages et intérêts.
  2. La réparation en nature, qui consiste à remettre en état le bien endommagé.

Les préjudices peuvent être classés en trois catégories :

  1. Le préjudice matériel : dommages causés aux biens.
  2. Le préjudice moral : dommages psychologiques.
  3. Le préjudice corporel : frais médicaux et souffrances physiques et morales.

Definition: La responsabilité civile définition droit se réfère à l'obligation de réparer les dommages causés à autrui, qu'ils soient matériels, moraux ou corporels.

Example: Un exemple de préjudice matériel serait la destruction d'un véhicule lors d'un accident de la route, nécessitant une réparation ou un remplacement.

DROIT
LA
RESPONSABILITE
CIVILE & PENALE LA RESPONSABILITE
CIVILE
La Responsabilité Civile est engagé lorsqu'un
dommage a été causé à autrui.

Conditions d'indemnisation en responsabilité civile

La victime d'une infraction peut demander réparation du préjudice subi soit devant la juridiction pénale en se portant partie civile, soit devant la juridiction civile. Les conditions d'indemnisation sont les suivantes :

  1. Le dommage doit être certain paseˊventuelpas éventuel.
  2. Le dommage doit être direct et personnel.
  3. Le dommage doit être légitime.

Highlight: Les caractères du préjudice réparable en droit civil français sont la certitude, le caractère direct et personnel, ainsi que la légitimité du dommage.

Vocabulary: Le préjudice hypothétique définition se réfère à un dommage éventuel ou incertain, qui n'est pas indemnisable en droit civil français.

DROIT
LA
RESPONSABILITE
CIVILE & PENALE LA RESPONSABILITE
CIVILE
La Responsabilité Civile est engagé lorsqu'un
dommage a été causé à autrui.

La responsabilité pénale : sanction des infractions

La responsabilité pénale est engagée lorsqu'un individu commet une infraction à la loi. L'infraction doit être punie conformément au Code pénal. Il est important de noter que les responsabilités civile et pénale peuvent se cumuler dans certaines situations.

Example: Dans le cas d'un vol de sac à main, la victime peut obtenir à la fois une réparation par équivalent responsabiliteˊcivileresponsabilité civile et une condamnation pénale du voleur responsabiliteˊpeˊnaleresponsabilité pénale.

Highlight: La responsabilité pénale du chef d'entreprise Code pénal article est un aspect important du droit pénal des affaires, où le dirigeant peut être tenu responsable des infractions commises dans le cadre de l'entreprise.

DROIT
LA
RESPONSABILITE
CIVILE & PENALE LA RESPONSABILITE
CIVILE
La Responsabilité Civile est engagé lorsqu'un
dommage a été causé à autrui.

Les juridictions civiles et pénales

Une juridiction correspond au pouvoir de juger et de rendre la justice. Le système judiciaire français distingue les juridictions pénales et civiles :

Juridictions pénales :

  • Tribunal de police : pour les contraventions amendes<10000amendes < 10 000 €
  • Tribunal correctionnel : pour les délits
  • Cour d'assises : pour les crimes

Juridictions civiles :

  • Tribunal d'instance
  • Tribunal de grande instance

Definition: Les types de responsabilités au travail peuvent inclure la responsabilité civile professionnelle et la responsabilité pénale, selon la nature des actes commis dans le cadre professionnel.

Vocabulary: Le préjudice réparable Code civil fait référence aux dommages qui peuvent être indemnisés selon les dispositions du Code civil français.

DROIT
LA
RESPONSABILITE
CIVILE & PENALE LA RESPONSABILITE
CIVILE
La Responsabilité Civile est engagé lorsqu'un
dommage a été causé à autrui.

La responsabilité civile et pénale : concepts fondamentaux

La première page introduit les concepts de responsabilité civile et de responsabilité pénale, deux piliers essentiels du système juridique français. Ces notions sont cruciales pour comprendre comment le droit gère les dommages causés à autrui et les infractions à la loi.

Highlight: Les différents régimes de responsabilités STMG incluent la responsabilité civile et la responsabilité pénale, qui sont au cœur du système juridique français.



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4.9/5

App Store

4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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STMG

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La responsabilité civile et la responsabilité pénalesont deux concepts juridiques fondamentaux. La responsabilité civile concerne la réparation des dommages causés à autrui, tandis que la responsabilité pénale traite des... Affiche plus

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La responsabilité civile : réparation des dommages

La responsabilité civile est engagée lorsqu'un dommage est causé à autrui. Elle vise à réparer le préjudice subi par la victime. Il existe deux formes principales de réparation :

  1. La réparation par équivalent, qui implique le versement de dommages et intérêts.
  2. La réparation en nature, qui consiste à remettre en état le bien endommagé.

Les préjudices peuvent être classés en trois catégories :

  1. Le préjudice matériel : dommages causés aux biens.
  2. Le préjudice moral : dommages psychologiques.
  3. Le préjudice corporel : frais médicaux et souffrances physiques et morales.

Definition: La responsabilité civile définition droit se réfère à l'obligation de réparer les dommages causés à autrui, qu'ils soient matériels, moraux ou corporels.

Example: Un exemple de préjudice matériel serait la destruction d'un véhicule lors d'un accident de la route, nécessitant une réparation ou un remplacement.

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  1. Le dommage doit être certain paseˊventuelpas éventuel.
  2. Le dommage doit être direct et personnel.
  3. Le dommage doit être légitime.

Highlight: Les caractères du préjudice réparable en droit civil français sont la certitude, le caractère direct et personnel, ainsi que la légitimité du dommage.

Vocabulary: Le préjudice hypothétique définition se réfère à un dommage éventuel ou incertain, qui n'est pas indemnisable en droit civil français.

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Example: Dans le cas d'un vol de sac à main, la victime peut obtenir à la fois une réparation par équivalent responsabiliteˊcivileresponsabilité civile et une condamnation pénale du voleur responsabiliteˊpeˊnaleresponsabilité pénale.

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Juridictions pénales :

  • Tribunal de police : pour les contraventions amendes<10000amendes < 10 000 €
  • Tribunal correctionnel : pour les délits
  • Cour d'assises : pour les crimes

Juridictions civiles :

  • Tribunal d'instance
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Definition: Les types de responsabilités au travail peuvent inclure la responsabilité civile professionnelle et la responsabilité pénale, selon la nature des actes commis dans le cadre professionnel.

Vocabulary: Le préjudice réparable Code civil fait référence aux dommages qui peuvent être indemnisés selon les dispositions du Code civil français.

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Highlight: Les différents régimes de responsabilités STMG incluent la responsabilité civile et la responsabilité pénale, qui sont au cœur du système juridique français.

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4.9/5

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

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