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14 déc. 2025

4 pages

Les différentes sources du droit - Notions clés pour STMG

M

moi

@moi_wbis

Tu dois maîtriser les sources du droit français pour comprendre... Affiche plus

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Droit chap 2
Synthèse sources du droit
1)
La constitution
Loi fondamentale de la
République
source la plus importante
Au sommet de la hiérar

La Constitution : la base de tout

Ta Constitution, c'est le texte le plus important de la République française. Elle trône au sommet de la hiérarchie des sources du droit, un peu comme le boss ultime d'un jeu vidéo !

Cette loi fondamentale fait trois choses essentielles : elle garantit tes droits et libertés, organise la séparation des pouvoirs, et s'assure que toutes les autres règles lui obéissent. Si une loi contredit la Constitution, elle peut être annulée.

Pour la modifier, il n'y a que deux options : soit le Congrès vote deˊputeˊs+seˊnateursreˊunisdéputés + sénateurs réunis, soit on organise un référendum où tous les citoyens s'expriment. Pas facile de la changer, et c'est fait exprès !

💡 À retenir : Toute source du droit doit être conforme à la Constitution, sinon elle n'a aucune valeur juridique.

Droit chap 2
Synthèse sources du droit
1)
La constitution
Loi fondamentale de la
République
source la plus importante
Au sommet de la hiérar

Les sources européennes : quand l'Europe s'en mêle

L'Europe influence beaucoup notre droit français aujourd'hui. Trois types de textes européens peuvent s'appliquer chez nous et tu dois les connaître.

Les traités européens sont les accords de base entre pays membres. Les règlements européens s'appliquent directement dans tous les pays, sans discussion.

Les directives européennes sont plus souples : elles fixent des objectifs, mais chaque pays choisit comment les atteindre. La France doit donc adapter ses lois pour respecter ces directives.

💡 À retenir : Les sources européennes sont au-dessus des lois françaises dans la hiérarchie, mais en dessous de la Constitution.

Droit chap 2
Synthèse sources du droit
1)
La constitution
Loi fondamentale de la
République
source la plus importante
Au sommet de la hiérar

Les autres sources : un mix varié

Au niveau national, on trouve plein d'autres sources du droit. Les lois sont votées par le Parlement et sont incontestables une fois adoptées. Elles ont une force juridique très importante.

Les décrets et arrêtés sont pris par différentes autorités : le Président, les ministres, les préfets ou les maires. Ils permettent d'appliquer concrètement les lois dans la vie quotidienne.

La jurisprudence regroupe toutes les décisions rendues par les tribunaux. Quand les juges interprètent la loi de façon répétée, ça devient une référence pour les futurs procès. Enfin, les accords d'entreprise et conventions collectives règlent les relations de travail.

💡 À retenir : Chaque source a son domaine d'application et sa place dans la hiérarchie. Les décrets appliquent les lois, la jurisprudence les interprète.

Droit chap 2
Synthèse sources du droit
1)
La constitution
Loi fondamentale de la
République
source la plus importante
Au sommet de la hiérar

La hiérarchie : qui commande qui ?

Imagine une pyramide où chaque étage doit respecter celui du dessus. Au sommet, la Constitution règne sans partage. Juste en dessous, on trouve les traités internationaux (dont les textes européens).

Ensuite viennent les lois, ordonnances et jurisprudences au même niveau. Plus bas, tu trouves les accords et conventions collectives du travail, puis les décrets et enfin les arrêtés.

Cette hiérarchie des normes est cruciale : si deux textes se contredisent, c'est toujours celui du niveau supérieur qui l'emporte. Un décret ne peut pas contredire une loi, une loi ne peut pas contredire la Constitution.

💡 À retenir : En cas de conflit entre deux sources, la règle est simple : la source supérieure dans la hiérarchie prime toujours sur l'inférieure.



Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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STMG

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Ta Constitution, c'est le texte le plus important de la République française. Elle trône au sommet de la hiérarchie des sources du droit, un peu comme le boss ultime d'un jeu vidéo !

Cette loi fondamentale fait trois choses essentielles : elle garantit tes droits et libertés, organise la séparation des pouvoirs, et s'assure que toutes les autres règles lui obéissent. Si une loi contredit la Constitution, elle peut être annulée.

Pour la modifier, il n'y a que deux options : soit le Congrès vote deˊputeˊs+seˊnateursreˊunisdéputés + sénateurs réunis, soit on organise un référendum où tous les citoyens s'expriment. Pas facile de la changer, et c'est fait exprès !

💡 À retenir : Toute source du droit doit être conforme à la Constitution, sinon elle n'a aucune valeur juridique.

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Les sources européennes : quand l'Europe s'en mêle

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Les traités européens sont les accords de base entre pays membres. Les règlements européens s'appliquent directement dans tous les pays, sans discussion.

Les directives européennes sont plus souples : elles fixent des objectifs, mais chaque pays choisit comment les atteindre. La France doit donc adapter ses lois pour respecter ces directives.

💡 À retenir : Les sources européennes sont au-dessus des lois françaises dans la hiérarchie, mais en dessous de la Constitution.

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La jurisprudence regroupe toutes les décisions rendues par les tribunaux. Quand les juges interprètent la loi de façon répétée, ça devient une référence pour les futurs procès. Enfin, les accords d'entreprise et conventions collectives règlent les relations de travail.

💡 À retenir : Chaque source a son domaine d'application et sa place dans la hiérarchie. Les décrets appliquent les lois, la jurisprudence les interprète.

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Ensuite viennent les lois, ordonnances et jurisprudences au même niveau. Plus bas, tu trouves les accords et conventions collectives du travail, puis les décrets et enfin les arrêtés.

Cette hiérarchie des normes est cruciale : si deux textes se contredisent, c'est toujours celui du niveau supérieur qui l'emporte. Un décret ne peut pas contredire une loi, une loi ne peut pas contredire la Constitution.

💡 À retenir : En cas de conflit entre deux sources, la règle est simple : la source supérieure dans la hiérarchie prime toujours sur l'inférieure.

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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super application pour réviser je révise tout les soirs

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

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