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11 déc. 2025

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Chapitre 3 : Comprendre le Dommage Réparable en Droit

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elsa

@elsa_xans

La responsabilité, c'est l'obligation de réparer les dommages qu'on cause... Affiche plus

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# THEME 6: Quest-ce qu'être
responsable

# Chapitre 3: le dommage reparable.

> la responsabilité

Ig, responsabilité civile
= est tout fait

La responsabilité et le dommage réparable

Tu dois savoir qu'il existe deux types de responsabilité bien distincts. La responsabilité civile t'oblige à réparer un dommage que tu as causé à quelqu'un d'autre, généralement en versant de l'argent. Peu importe si c'était intentionnel ou pas - si tu casses quelque chose, tu dois le réparer !

La responsabilité pénale, c'est différent : elle sanctionne les infractions à la loi (contraventions, délits, crimes). Ici, l'objectif n'est pas de réparer mais de punir celui qui a violé la loi.

Un dommage (ou préjudice) correspond à toute atteinte que subit une personne dans son corps, ses biens ou ses droits. Cette atteinte donne automatiquement le droit à une réparation pour la victime.

💡 Retiens bien : Responsabilité civile = réparer, responsabilité pénale = punir !

# THEME 6: Quest-ce qu'être
responsable

# Chapitre 3: le dommage reparable.

> la responsabilité

Ig, responsabilité civile
= est tout fait

Types de dommages et réparation

Les dommages se divisent en deux catégories principales : patrimoniaux (matériels, comme une voiture abîmée) et extrapatrimoniaux (corporels et moraux, comme une blessure ou un traumatisme).

Pour qu'un dommage soit réparable, il doit respecter quatre caractères essentiels. Il doit être certain (réel), personnel (propre à la victime), légitime (pas illicite) et direct (lié directement au fait qui l'a causé).

Tu as deux options pour la réparation : en nature (réparer directement l'objet cassé) ou par équivalent (verser de l'argent). La réparation en nature ne marche que pour les dommages matériels - on ne peut pas "réparer" une jambe cassée !

💡 Bon à savoir : L'assurance peut prendre en charge ces réparations via la sécurité sociale, les complémentaires santé ou les assureurs privés.

# THEME 6: Quest-ce qu'être
responsable

# Chapitre 3: le dommage reparable.

> la responsabilité

Ig, responsabilité civile
= est tout fait

Conditions et victimes

Pour engager la responsabilité de quelqu'un, trois conditions doivent être réunies : l'existence d'un dommage, un fait générateur (l'action qui a causé le problème) et un lien de causalité entre les deux. Sans ces trois éléments, pas de responsabilité !

Les victimes se répartissent en deux catégories. Les victimes immédiates subissent directement le dommage dans leur personne ou leurs biens. Les victimes par ricochet, elles, souffrent parce qu'un de leurs proches a été blessé.

Cette distinction est importante car elle détermine qui peut demander réparation et pour quels types de préjudices.

💡 Exemple concret : Dans un accident de voiture, le conducteur blessé est victime immédiate, sa famille qui souffre moralement sont victimes par ricochet.



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Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

 

STMG

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11 déc. 2025

3 pages

Chapitre 3 : Comprendre le Dommage Réparable en Droit

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elsa

@elsa_xans

La responsabilité, c'est l'obligation de réparer les dommages qu'on cause aux autres, que ce soit par accident ou volontairement. Cette notion fondamentale du droit touche à la fois notre vie quotidienne et nos relations avec autrui.

# THEME 6: Quest-ce qu'être
responsable

# Chapitre 3: le dommage reparable.

> la responsabilité

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La responsabilité et le dommage réparable

Tu dois savoir qu'il existe deux types de responsabilité bien distincts. La responsabilité civile t'oblige à réparer un dommage que tu as causé à quelqu'un d'autre, généralement en versant de l'argent. Peu importe si c'était intentionnel ou pas - si tu casses quelque chose, tu dois le réparer !

La responsabilité pénale, c'est différent : elle sanctionne les infractions à la loi (contraventions, délits, crimes). Ici, l'objectif n'est pas de réparer mais de punir celui qui a violé la loi.

Un dommage (ou préjudice) correspond à toute atteinte que subit une personne dans son corps, ses biens ou ses droits. Cette atteinte donne automatiquement le droit à une réparation pour la victime.

💡 Retiens bien : Responsabilité civile = réparer, responsabilité pénale = punir !

# THEME 6: Quest-ce qu'être
responsable

# Chapitre 3: le dommage reparable.

> la responsabilité

Ig, responsabilité civile
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Types de dommages et réparation

Les dommages se divisent en deux catégories principales : patrimoniaux (matériels, comme une voiture abîmée) et extrapatrimoniaux (corporels et moraux, comme une blessure ou un traumatisme).

Pour qu'un dommage soit réparable, il doit respecter quatre caractères essentiels. Il doit être certain (réel), personnel (propre à la victime), légitime (pas illicite) et direct (lié directement au fait qui l'a causé).

Tu as deux options pour la réparation : en nature (réparer directement l'objet cassé) ou par équivalent (verser de l'argent). La réparation en nature ne marche que pour les dommages matériels - on ne peut pas "réparer" une jambe cassée !

💡 Bon à savoir : L'assurance peut prendre en charge ces réparations via la sécurité sociale, les complémentaires santé ou les assureurs privés.

# THEME 6: Quest-ce qu'être
responsable

# Chapitre 3: le dommage reparable.

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Conditions et victimes

Pour engager la responsabilité de quelqu'un, trois conditions doivent être réunies : l'existence d'un dommage, un fait générateur (l'action qui a causé le problème) et un lien de causalité entre les deux. Sans ces trois éléments, pas de responsabilité !

Les victimes se répartissent en deux catégories. Les victimes immédiates subissent directement le dommage dans leur personne ou leurs biens. Les victimes par ricochet, elles, souffrent parce qu'un de leurs proches a été blessé.

Cette distinction est importante car elle détermine qui peut demander réparation et pour quels types de préjudices.

💡 Exemple concret : Dans un accident de voiture, le conducteur blessé est victime immédiate, sa famille qui souffre moralement sont victimes par ricochet.

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

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super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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