Matières
Maths
Physique/Chimie
Histoire
Français
SVT
Mouvements et interactions
L'énergie
L'organisation de la matière dans l'univers
Lumière, images et couleurs
Ondes et signaux
Les transformations chimiques
Vision et image
Les états de la matière
Constitution et transformation de la matière
Constitution et transformations de la matière
Structure de la matière
Les circuits électriques
Énergie : conversions et transferts
Propriétés physico-chimiques
Les signaux
Affiche tous les sujets
La méditerranée de l'antiquité au moyen-age
Le xixème siècle
Le xviiième siècle
Le monde de l'antiquité
Les guerres mondiales
Nouveaux enjeux et acteurs après la guerre froide
La crise et la montée des régimes totalitaires
Le monde depuis 1945
Une nouvelle guerre mondiale
Le nouveau monde
La guerre froide
Les religions du vième au xvème siècle
La 3ème république
Révolution et restauration
La france et la république
Affiche tous les sujets
Le monde microbien et la santé
La géologie
Écosystèmes et activités humaines
Transmission, variation et expression du patrimoine génétique
Corps humain et santé
Unité et diversité des êtres vivants
Reproduction et comportements sexuels responsables
La cellule unité du vivant
Procréation et sexualité humaine
La génétique
La planète terre, l'environnement et l'action humaine
Le mouvement
Diversité et stabilité génétique des êtres vivants
Nutrition et organisation des animaux
Le fonctionnement de l'organisme
Affiche tous les sujets
59
•
12 déc. 2025
•
Romane Feron
@romaneferon
Le droit de la responsabilité civile et pénale, c'est comme... Affiche plus
Imagine que tu casses la voiture de ton voisin : tu risques à la fois des ennuis avec la police ET de devoir payer les réparations. C'est exactement ce qu'on appelle la responsabilité pénale et la responsabilité civile.
La responsabilité pénale intervient quand tu commets une infraction (délit, crime, contravention). Son but ? Punir et protéger l'ordre public. C'est l'État qui te sanctionne.
La responsabilité civile, elle, vise à réparer les dommages causés à autrui. Pour qu'elle s'applique, il faut trois éléments : un fait générateur (ce qui a causé le problème), un dommage réel, et un lien de causalité direct entre les deux.
À retenir : Ces deux responsabilités peuvent se cumuler ! Une même action peut déclencher les deux à la fois.
Il existe deux types de responsabilité civile : contractuelle (quand tu ne respectes pas un contrat) et extracontractuelle (indépendamment de tout contrat). Pour la réparation, on distingue les dommages patrimoniaux (matériels et corporels avec impact financier) des dommages extrapatrimoniaux (moraux, esthétiques, écologiques).
Selon le montant de ton litige, tu n'iras pas devant le même tribunal. C'est simple : tribunal d'instance pour moins de 10 000€, tribunal de grande instance au-delà. Les commerçants ont leur tribunal de commerce, et les conflits employeurs-salariés se règlent aux prud'hommes.
Le juge peut ordonner deux types de réparation : soit en nature (remettre les choses comme avant), soit par équivalent . Attention, tu as 5 ans pour agir, 10 ans pour les dommages corporels !
Si le responsable disparaît ou n'a pas d'argent, pas de panique. Les assurances et les fonds de garantie existent pour ça. L'assurance fonctionne sur le principe de mutualisation : tout le monde paye des primes, et ceux qui ont des sinistres sont indemnisés.
Bon à savoir : Les fonds de garantie interviennent même quand le responsable est introuvable ou insolvable.
Pour la responsabilité contractuelle, on distingue les obligations de résultat (tu dois absolument réussir) des obligations de moyens (tu dois tout faire pour réussir). Les parties peuvent limiter leur responsabilité par des clauses spécifiques.
La responsabilité extracontractuelle couvre tous les dommages hors contrat. Tu peux être responsable de tes propres fautes, mais aussi des dommages causés par d'autres personnes dont tu réponds, par tes objets ou tes animaux.
Certaines situations ont des règles particulières. Pour les produits défectueux, le fabricant est automatiquement responsable sans qu'il faille prouver sa faute. Les accidents de circulation bénéficient d'une protection renforcée pour les piétons et cyclistes. Les accidents du travail sont systématiquement pris en charge par l'employeur.
Heureusement, il existe des moyens de s'en sortir ! Tu peux t'exonérer de ta responsabilité en prouvant une cause étrangère : force majeure (événement imprévisible et irrésistible), fait d'un tiers, ou faute de la victime elle-même.
Stratégie défense : L'exonération peut être totale ou partielle selon les circonstances.
Le juge évalue chaque situation : il peut t'exonérer complètement si un tiers ou la victime sont à l'origine du dommage, ou partiellement en cas de force majeure. L'important, c'est de prouver le lien de causalité entre le fait générateur et le dommage.
Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.
Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.
Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!
App Store
Google Play
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
utilisatrice iOS
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
utilisatrice iOS
Romane Feron
@romaneferon
Le droit de la responsabilité civile et pénale, c'est comme un système de justice qui détermine qui doit payer quand quelque chose tourne mal. Tu vas comprendre comment ça marche quand quelqu'un cause des dégâts et qui doit réparer les... Affiche plus
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
Imagine que tu casses la voiture de ton voisin : tu risques à la fois des ennuis avec la police ET de devoir payer les réparations. C'est exactement ce qu'on appelle la responsabilité pénale et la responsabilité civile.
La responsabilité pénale intervient quand tu commets une infraction (délit, crime, contravention). Son but ? Punir et protéger l'ordre public. C'est l'État qui te sanctionne.
La responsabilité civile, elle, vise à réparer les dommages causés à autrui. Pour qu'elle s'applique, il faut trois éléments : un fait générateur (ce qui a causé le problème), un dommage réel, et un lien de causalité direct entre les deux.
À retenir : Ces deux responsabilités peuvent se cumuler ! Une même action peut déclencher les deux à la fois.
Il existe deux types de responsabilité civile : contractuelle (quand tu ne respectes pas un contrat) et extracontractuelle (indépendamment de tout contrat). Pour la réparation, on distingue les dommages patrimoniaux (matériels et corporels avec impact financier) des dommages extrapatrimoniaux (moraux, esthétiques, écologiques).
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
Selon le montant de ton litige, tu n'iras pas devant le même tribunal. C'est simple : tribunal d'instance pour moins de 10 000€, tribunal de grande instance au-delà. Les commerçants ont leur tribunal de commerce, et les conflits employeurs-salariés se règlent aux prud'hommes.
Le juge peut ordonner deux types de réparation : soit en nature (remettre les choses comme avant), soit par équivalent . Attention, tu as 5 ans pour agir, 10 ans pour les dommages corporels !
Si le responsable disparaît ou n'a pas d'argent, pas de panique. Les assurances et les fonds de garantie existent pour ça. L'assurance fonctionne sur le principe de mutualisation : tout le monde paye des primes, et ceux qui ont des sinistres sont indemnisés.
Bon à savoir : Les fonds de garantie interviennent même quand le responsable est introuvable ou insolvable.
Pour la responsabilité contractuelle, on distingue les obligations de résultat (tu dois absolument réussir) des obligations de moyens (tu dois tout faire pour réussir). Les parties peuvent limiter leur responsabilité par des clauses spécifiques.
Accès à tous les documents
Améliore tes notes
Rejoins des millions d'étudiants
En t'inscrivant, tu acceptes les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité.
La responsabilité extracontractuelle couvre tous les dommages hors contrat. Tu peux être responsable de tes propres fautes, mais aussi des dommages causés par d'autres personnes dont tu réponds, par tes objets ou tes animaux.
Certaines situations ont des règles particulières. Pour les produits défectueux, le fabricant est automatiquement responsable sans qu'il faille prouver sa faute. Les accidents de circulation bénéficient d'une protection renforcée pour les piétons et cyclistes. Les accidents du travail sont systématiquement pris en charge par l'employeur.
Heureusement, il existe des moyens de s'en sortir ! Tu peux t'exonérer de ta responsabilité en prouvant une cause étrangère : force majeure (événement imprévisible et irrésistible), fait d'un tiers, ou faute de la victime elle-même.
Stratégie défense : L'exonération peut être totale ou partielle selon les circonstances.
Le juge évalue chaque situation : il peut t'exonérer complètement si un tiers ou la victime sont à l'origine du dommage, ou partiellement en cas de force majeure. L'important, c'est de prouver le lien de causalité entre le fait générateur et le dommage.
Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.
Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.
Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!
1
Outils Intelligents NOUVEAU
Transforme cette fiche en : ✓ 50+ Questions d'Entraînement ✓ Cartes Mémoire Interactives ✓ Examen Blanc Complet ✓ Plans de Dissertation
App Store
Google Play
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
utilisatrice iOS
L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.
Stefan S
utilisateur iOS
Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.
Samantha Klich
utilisatrice Android
Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.
Anna
utilisatrice iOS
Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣
Thomas R
utilisateur d' Android
super application pour réviser je révise tout les soirs
Esteban M
utilisateur d'Android
Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment
Leny
utilisateur d'Android
L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !
Sudenaz Ocak
utilisateur Android
Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.
Greenlight Bonnie
utilisateur Android
PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰
Khady
utilisatrice d'Android
Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!
Claire
utilisatrice iOS
C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩
Raoul
utilisateur IOS
Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands
Ella
utilisatrice iOS
STMG
Philosophie
Géo
HGGSP