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Matières

149

3 déc. 2025

4 pages

Comprendre la Formation d'un Contrat en Droit

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ayanda

@ayanda1

Le contrat, c'est la base de presque toutes nos relations... Affiche plus

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Thème S.-/
... Droit...
O... Chapithet..
La formation du contrat
④Qu'est-ce qu'un contrat?
Contrat: c'est un accord de volontes entre deux o

Qu'est-ce qu'un contrat ?

Imagine que tu veuilles vendre ton vélo à un pote - dès que vous vous mettez d'accord sur le prix et les modalités, vous créez un contrat ! C'est tout simplement un accord entre plusieurs personnes pour créer des obligations.

Un contrat se compose de différentes clauses. Les clauses générales sont indispensables : qui fait quoi, combien ça coûte, quand payer, quand livrer. Les clauses particulières permettent d'affiner les détails, comme prévoir une pénalité si l'autre partie est en retard.

Dans tout contrat, il y a un débiteur (celui qui doit faire quelque chose) et un créancier (celui qui peut exiger que ce soit fait). Selon les situations, on distingue l'obligation de moyens (le médecin doit tout faire pour te soigner) et l'obligation de résultat (le coiffeur doit réussir ta coupe).

💡 À retenir : Un contrat, c'est comme une promesse officielle avec des conséquences juridiques !

Thème S.-/
... Droit...
O... Chapithet..
La formation du contrat
④Qu'est-ce qu'un contrat?
Contrat: c'est un accord de volontes entre deux o

Les conditions de validité d'un contrat

Pour qu'un contrat soit valable, le consentement doit être libre et éclairé. Cela signifie qu'on ne peut pas te forcer ou te tromper ! Le consentement peut être vicié par la violence (menaces), l'erreur (tu t'es trompé sur ce que tu achetais) ou le dol (l'autre partie t'a menti volontairement).

L'autonomie de la volonté te garantit plusieurs libertés importantes : choisir si tu veux contracter ou non, avec qui, et définir le contenu du contrat. Une fois signé, le contrat a une force obligatoire - impossible de faire marche arrière facilement !

Le consensualisme simplifie les choses : pas besoin de formes compliquées, l'accord des volontés suffit généralement. L'effet relatif signifie que le contrat ne concerne que les parties qui l'ont signé, pas les autres.

💡 À retenir : Un "oui" libre et éclairé, c'est la base de tout contrat valable !

Thème S.-/
... Droit...
O... Chapithet..
La formation du contrat
④Qu'est-ce qu'un contrat?
Contrat: c'est un accord de volontes entre deux o

Nullité et contrats de consommation

Quand un contrat ne respecte pas les règles, le juge peut prononcer sa nullité (annulation complète). La nullité absolue protège l'intérêt général (absence totale de consentement), tandis que la nullité relative protège les intérêts privés (consentement vicié ou incapacité).

Les contrats de consommation bénéficient d'une protection spéciale. En tant que consommateur (tu achètes pour ton usage personnel), tu es protégé face aux professionnels qui vendent dans le cadre de leur activité.

Le droit de rétractation est ton meilleur ami ! Pour les achats à distance ou hors établissement, tu as 14 jours pour changer d'avis sans justification. Ce délai court à partir de la signature ou de la livraison selon les cas.

💡 À retenir : En tant que consommateur, tu as 14 jours pour dire "finalement, non merci" !

Thème S.-/
... Droit...
O... Chapithet..
La formation du contrat
④Qu'est-ce qu'un contrat?
Contrat: c'est un accord de volontes entre deux o

Actes et faits juridiques

La différence entre acte juridique et fait juridique est plus simple qu'elle n'y paraît. L'acte juridique, c'est quand tu décides volontairement de créer des obligations - comme signer un contrat de location ou acheter une voiture.

Le fait juridique, c'est l'inverse : quelque chose arrive (volontairement ou non) et crée automatiquement des obligations. Si tu casses la voiture de ton voisin, même par accident, tu devras la réparer - c'est un fait juridique.

Les actes juridiques peuvent prendre n'importe quelle forme : écrite, orale ou même numérique. L'important, c'est la volonté des parties de s'engager.

💡 À retenir : Acte = tu veux créer des obligations ; Fait = les obligations se créent toutes seules !



Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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Qu'est-ce qu'un contrat ?

Imagine que tu veuilles vendre ton vélo à un pote - dès que vous vous mettez d'accord sur le prix et les modalités, vous créez un contrat ! C'est tout simplement un accord entre plusieurs personnes pour créer des obligations.

Un contrat se compose de différentes clauses. Les clauses générales sont indispensables : qui fait quoi, combien ça coûte, quand payer, quand livrer. Les clauses particulières permettent d'affiner les détails, comme prévoir une pénalité si l'autre partie est en retard.

Dans tout contrat, il y a un débiteur (celui qui doit faire quelque chose) et un créancier (celui qui peut exiger que ce soit fait). Selon les situations, on distingue l'obligation de moyens (le médecin doit tout faire pour te soigner) et l'obligation de résultat (le coiffeur doit réussir ta coupe).

💡 À retenir : Un contrat, c'est comme une promesse officielle avec des conséquences juridiques !

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Les conditions de validité d'un contrat

Pour qu'un contrat soit valable, le consentement doit être libre et éclairé. Cela signifie qu'on ne peut pas te forcer ou te tromper ! Le consentement peut être vicié par la violence (menaces), l'erreur (tu t'es trompé sur ce que tu achetais) ou le dol (l'autre partie t'a menti volontairement).

L'autonomie de la volonté te garantit plusieurs libertés importantes : choisir si tu veux contracter ou non, avec qui, et définir le contenu du contrat. Une fois signé, le contrat a une force obligatoire - impossible de faire marche arrière facilement !

Le consensualisme simplifie les choses : pas besoin de formes compliquées, l'accord des volontés suffit généralement. L'effet relatif signifie que le contrat ne concerne que les parties qui l'ont signé, pas les autres.

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Les contrats de consommation bénéficient d'une protection spéciale. En tant que consommateur (tu achètes pour ton usage personnel), tu es protégé face aux professionnels qui vendent dans le cadre de leur activité.

Le droit de rétractation est ton meilleur ami ! Pour les achats à distance ou hors établissement, tu as 14 jours pour changer d'avis sans justification. Ce délai court à partir de la signature ou de la livraison selon les cas.

💡 À retenir : En tant que consommateur, tu as 14 jours pour dire "finalement, non merci" !

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Actes et faits juridiques

La différence entre acte juridique et fait juridique est plus simple qu'elle n'y paraît. L'acte juridique, c'est quand tu décides volontairement de créer des obligations - comme signer un contrat de location ou acheter une voiture.

Le fait juridique, c'est l'inverse : quelque chose arrive (volontairement ou non) et crée automatiquement des obligations. Si tu casses la voiture de ton voisin, même par accident, tu devras la réparer - c'est un fait juridique.

Les actes juridiques peuvent prendre n'importe quelle forme : écrite, orale ou même numérique. L'important, c'est la volonté des parties de s'engager.

💡 À retenir : Acte = tu veux créer des obligations ; Fait = les obligations se créent toutes seules !

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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super application pour réviser je révise tout les soirs

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

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