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5 déc. 2025

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Formation du Contrat en Droit - STMG Chapitre 1

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Lola 🤍

@lolaab_75

La formation du contrat est au cœur du droit des... Affiche plus

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Droit
Chapitre : La Formation du
Contrat
I. Qualifier un contrat, ses clauses et ses parties
Le contrat est un accord entre deux ou plus

Qualifier un contrat et ses éléments

Le contrat est un accord entre deux ou plusieurs personnes destiné à créer, modifier ou éteindre des obligations. Pour bien l'analyser, il faut identifier les parties (personne physique, morale, salarié, employeur...) et la nature de leur relation (vente, travail, bail).

Quatre principes fondamentaux gouvernent les contrats : la liberté contractuelle (chacun est libre de contracter ou non), l'effet relatif (les tiers ne peuvent intervenir), la force obligatoire (les engagements doivent être respectés) et la bonne foi (le contrat doit être négocié, formé et exécuté loyalement).

Les obligations dans un contrat peuvent être de deux types. L'obligation de moyen engage une partie à mettre en œuvre tous les moyens possibles pour atteindre un résultat, sans garantir celui-ci. L'obligation de résultat exige d'atteindre un objectif précis, avec engagement de responsabilité en cas d'échec.

💡 Astuce : Pour analyser un contrat, posez-vous toujours trois questions : qui sont les parties ? quel type de relation les unit ? quelles sont les obligations de chacun ?

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Droit
Chapitre : La Formation du
Contrat
I. Qualifier un contrat, ses clauses et ses parties
Le contrat est un accord entre deux ou plus

Conditions de validité et parties au contrat

Dans un contrat, le créancier détient un droit envers le débiteur, qui a une obligation envers lui. Les contrats contiennent des clauses générales (informations essentielles) et des clauses particulières qui anticipent les problèmes potentiels lors de l'exécution.

Pour être valide, un contrat doit respecter plusieurs conditions : les parties doivent avoir la capacité de contracter, le contenu doit être licite et certain, et les termes doivent être clairs. En cas de non-respect, deux types de nullité peuvent être prononcés : la nullité relative (protection d'un intérêt particulier) ou la nullité absolue (sauvegarde de l'intérêt général).

Le consentement peut être vicié par l'erreur (sur la qualité ou la personne), le dol (tromperie, dissimulation) ou la violence (menace). Ces vices peuvent rendre le contrat annulable.

⚠️ Attention : Dans les contrats de consommation, le consommateur et le professionnel sont soumis à des règles particulières qui visent à protéger la partie la plus faible.

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Droit
Chapitre : La Formation du
Contrat
I. Qualifier un contrat, ses clauses et ses parties
Le contrat est un accord entre deux ou plus

Les contrats de consommation

Dans un contrat de consommation, le professionnel a des obligations spécifiques envers le consommateur. Il doit respecter une obligation d'information en communiquant le prix, la composition et les conditions d'utilisation du produit ou service.

Le professionnel doit également proposer le produit le plus adapté aux besoins du consommateur, ce qui constitue son obligation de conseil. En cas de manquement à ces obligations, il pourra être condamné à verser des dommages et intérêts à l'acheteur.

Une protection importante pour le consommateur est le droit de rétractation. Ce délai est de 14 jours pour les achats en ligne, permettant à l'acheteur de changer d'avis sans justification. Ces protections visent à sécuriser les transactions et à éviter les arnaques.

🔍 Bon à savoir : Le droit de rétractation ne s'applique généralement pas aux achats effectués en magasin, sauf si le vendeur l'accorde volontairement dans ses conditions de vente.



Si on te demande...

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Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

Où puis-je télécharger l'application Knowunity ?

Tu peux télécharger l'application dans Google Play Store et dans l'App Store d'Apple.

L'application est-elle vraiment gratuite ?

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

utilisateur d'Android

Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

utilisateur Android

PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

utilisatrice d'Android

Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

utilisatrice iOS

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

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Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

utilisateur Android

Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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5 déc. 2025

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Formation du Contrat en Droit - STMG Chapitre 1

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Lola 🤍

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La formation du contrat est au cœur du droit des obligations. Ce sujet explore comment les contrats sont créés, quelles sont les obligations des parties, et quelles protections existent, notamment dans le cadre des contrats de consommation.

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Droit
Chapitre : La Formation du
Contrat
I. Qualifier un contrat, ses clauses et ses parties
Le contrat est un accord entre deux ou plus

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Qualifier un contrat et ses éléments

Le contrat est un accord entre deux ou plusieurs personnes destiné à créer, modifier ou éteindre des obligations. Pour bien l'analyser, il faut identifier les parties (personne physique, morale, salarié, employeur...) et la nature de leur relation (vente, travail, bail).

Quatre principes fondamentaux gouvernent les contrats : la liberté contractuelle (chacun est libre de contracter ou non), l'effet relatif (les tiers ne peuvent intervenir), la force obligatoire (les engagements doivent être respectés) et la bonne foi (le contrat doit être négocié, formé et exécuté loyalement).

Les obligations dans un contrat peuvent être de deux types. L'obligation de moyen engage une partie à mettre en œuvre tous les moyens possibles pour atteindre un résultat, sans garantir celui-ci. L'obligation de résultat exige d'atteindre un objectif précis, avec engagement de responsabilité en cas d'échec.

💡 Astuce : Pour analyser un contrat, posez-vous toujours trois questions : qui sont les parties ? quel type de relation les unit ? quelles sont les obligations de chacun ?

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Conditions de validité et parties au contrat

Dans un contrat, le créancier détient un droit envers le débiteur, qui a une obligation envers lui. Les contrats contiennent des clauses générales (informations essentielles) et des clauses particulières qui anticipent les problèmes potentiels lors de l'exécution.

Pour être valide, un contrat doit respecter plusieurs conditions : les parties doivent avoir la capacité de contracter, le contenu doit être licite et certain, et les termes doivent être clairs. En cas de non-respect, deux types de nullité peuvent être prononcés : la nullité relative (protection d'un intérêt particulier) ou la nullité absolue (sauvegarde de l'intérêt général).

Le consentement peut être vicié par l'erreur (sur la qualité ou la personne), le dol (tromperie, dissimulation) ou la violence (menace). Ces vices peuvent rendre le contrat annulable.

⚠️ Attention : Dans les contrats de consommation, le consommateur et le professionnel sont soumis à des règles particulières qui visent à protéger la partie la plus faible.

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I. Qualifier un contrat, ses clauses et ses parties
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Les contrats de consommation

Dans un contrat de consommation, le professionnel a des obligations spécifiques envers le consommateur. Il doit respecter une obligation d'information en communiquant le prix, la composition et les conditions d'utilisation du produit ou service.

Le professionnel doit également proposer le produit le plus adapté aux besoins du consommateur, ce qui constitue son obligation de conseil. En cas de manquement à ces obligations, il pourra être condamné à verser des dommages et intérêts à l'acheteur.

Une protection importante pour le consommateur est le droit de rétractation. Ce délai est de 14 jours pour les achats en ligne, permettant à l'acheteur de changer d'avis sans justification. Ces protections visent à sécuriser les transactions et à éviter les arnaques.

🔍 Bon à savoir : Le droit de rétractation ne s'applique généralement pas aux achats effectués en magasin, sauf si le vendeur l'accorde volontairement dans ses conditions de vente.

Si on te demande...

Qu'est-ce que le compagnon IA de Knowunity ?

Notre compagnon IA est spécialement conçu pour répondre aux besoins des étudiants. Sur la base des millions d'éléments de contenu que nous avons sur la plateforme, nous pouvons fournir des réponses vraiment significatives et pertinentes aux étudiants. Mais il ne s'agit pas seulement de réponses, le compagnon a encore plus pour but de guider les élèves dans leurs défis d'apprentissage quotidiens, avec des plans d'étude personnalisés, des quiz ou des éléments de contenu dans le chat et une personnalisation à 100% basée sur les compétences et les développements de l'étudiant.

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L'application est-elle vraiment gratuite ?

Oui, tu as un accès entièrement gratuit à tous les contenus de l'appli, tu peux chatter ou suivre les créateurs à tout moment. De plus, nous proposons Knowunity Premium, qui te permet de réviser sans limites!

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4.9/5

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4.8/5

Google Play

L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

Stefan S

utilisateur iOS

Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

Samantha Klich

utilisatrice Android

Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

Anna

utilisatrice iOS

Meilleur application je voulais m'entraîner pour mes maths puis j'ai tout compris d'un coup c'est mon nouveau prof maintenant 🤣🤣

Thomas R

utilisateur d' Android

super application pour réviser je révise tout les soirs

Esteban M

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

utilisateur d'Android

L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

Sudenaz Ocak

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

Greenlight Bonnie

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PARFAIT 🌟 💕🔥 ça facilite Vrmt la révision avec des fiches de révisions fascinants✨🥰

Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

utilisatrice iOS

C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

utilisateur IOS

Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

Ella

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L'application est très facile d'utilisation et bien conçue. Jusqu'à présent, j'ai trouvé tout ce que je cherchais et j'ai pu apprendre beaucoup de choses grâce aux présentations ! Je vais certainement utiliser l'application pour un travail en classe ! Et comme source d'inspiration personnelle, elle est bien sûr aussi très utile.

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Cette application est vraiment super. Il y a tellement de fiches de révision et d'aide, [...]. Par exemple, la matière qui me pose problème est le français et l'appli a un choix d'aide très large. Grâce à cette application, je me suis améliorée en français. Je la recommanderais à tout le monde.

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Waouh, je suis vraiment abasourdi. J'ai essayé l'application parce que je l'avais déjà vue plusieurs fois dans la publicité et j'ai été absolument choquée. Cette appli est L'AIDE dont on rêve pour l'école et surtout, elle propose tellement de choses, comme des rédactions et des fiches qui m'ont personnellement TRÈS bien aidé.

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Permet de vraiment comprendre les cours sous forme de fiches de révisions déjà faites ! Incroyable, je recommande vraiment

Leny

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L'application est tout simplement géniale ! Il me suffit de taper mon sujet dans la barre de recherche et je le vérifie très rapidement. Je ne dois plus regarder 10 vidéos YouTube pour comprendre quelque chose et j'économise ainsi mon temps. Je te le recommande !

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Cette application m'a vraiment fait m'améliorer ! J'étais vraiment nul en maths à l'école et grâce à l'appli, je suis meilleur en maths ! Je suis tellement reconnaissante que vous ayez créé cette application.

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Khady

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Je conseille vraiment ! je galère à avoir des cours clairs et ça aide énormément !!

Claire

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C’est vraiment mais vraiment la meilleurs appli au début de l’année au collège jetait une élève perturbatrice et j’avais 9 de moyenne générale plus précisément 9,68... Et la un de mes potes me donne cette appli pour réviser c’était incroyable y’a des fiche de révision des quiz bref grâce à cette appli je suis passé de 9,68 à 17,40 trop contente 🤩🤩

Raoul

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Knowunity est vraiment une application incroyable elle est pour tous les âges et s’adapte à tous les niveaux.Elle permet de mieux comprendre et apprendre. Cette application est super pour les devoirs et pour les contrôles je la recommande à tous le monde petit ou grands

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